Bonjour à tous,
On commence l'initiation au commentaire d'arrêt et on me pose des questions (notamment les suivantes) et je bloque ^^ :
- Introduisez l'intéret de l'arret (son apport) en une phrase
- Comment peut-on, en droit et en opportunité, justifier cette solution ?
Puis sur un autre arret :
- Vous analyserez l'argumentation de MZ, en droit, puis en fait, au regard des circonstances de l'espece.
Sur ces 3 questions je ne cerne pas vraiment le sens de la question et ce que l'on me demande donc si qq un pourrait m'aider s'il vous plait.
Merci
En ce qui concerne l'opportunité, j'ai trouvé, c'est tout ce qui est d'ordre politique, sociale et morale. C'est à dire les conséquences que la solution rendue peut avoir et les conséquences si la solutions rendue avait été différente ...
Apres pour le reste, je rame ...
Merci
Moins d'une journée après la demande, j'espère que ce n'est pas trop tard...
[u:mg4df7w4]Pour répondre aux questions : [/u:mg4df7w4]
L'intéret, l'apport de l'arret concerne comme vous l'avez dit, la portée de la décision rendue par la juridictiobn.
qu'apporte-t-elle de nouveau à la matière ?
Justifier en droit et en opportunité la solution:
Quel est le raisonnement juridiqe adopté par la juridiction ? cela est il judicieux au regard des faits ?
Dans quel contexte s'inscrit -elle ? Est ce un revirement ou une confirmation d'un arret de principe.. cette Jp a-t-elle elle même été confirmée ?
L'argumentation d'une partie en droit et en fait;
en fait = que demande -t-elle puis en cassation que critique -t-elle ? que reproche cette partie à la CA ? pourquoi fait elle appel ?
en droit : quel est son raisonnement juridique, le fondement qui est à l'appui de sa prétention ?
Merci c'était juste (il faut dire que je m'y prends à l'avance moi aussi ... )
Merci milles fois je vais faire avec ce que tu m'as expliqué
Bonne journée