Question de cours

Bonsoir ,

En fait j'ai deux questions de cours parce que je ne comprends pas très bien:

c'est quoi l'autorité relative de la chose jugée

Et pourquoi la jurisprudence est crée par l'article 12 du code civil.
merciii

En fait j'ai cherché et j'ai compris ce que c'était l'autorite relative de la chose jugée. Cependant pour la deuxième question je ne trouve pas de réponses;

[list=]Et tu as trouvé donc que l'aotorité relative de la jugée c'est quoi?

Je pense qu'elle voudrait dire quel a décisoin du juge n'a d'effet que pour les parites pendante et que seul celles-ci peuvent faire recour.

Pour ta deuxieme question, quelles sont les dispositions de cet aricle, car dans la vesion originale, il a été abrogé par une loi de 1977
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Salut! "Tout ce qui nous arrive, nous arrive par nécessité; rien n'est fortuit dans notre vie"

En ce qui concerne l'autorité relative d el achose jugée j'ai trouvé la même réponse.
Si non dans mon cour il y a écrit l'article 12: le juge doit se baser su rla règle de droit pour dire sa solution enfin ce n'est pas exactement l'article mais un peu près.