question sur exhibition sexuelle

bonjour,

est-ce que qu'une personne lambda qui se change devant sa fenetre, sans intention de provoquer, mais qu'elle peut se faire remarquer notamment par des bureaux installé devant chez elle, peut-elle être poursuivi pour exhibition sexuelle ?



merci à vous.

Bonjour

Il me semble que l'infraction d’exhibition sexuelle est intentionnelle.
Ainsi dans votre cas, je pense que l'infraction ne sera pas caractérisé.

En revanche, si un voisin lui fait la remarque et qu'elle continue, là je pense que le caractère intentionnel sera relevé, dans la mesure où la personne sait qu'on la voit nue et qu'elle ne fait rien pour y remédier.

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Bonjour,

En fait, l'intentionnalité de l'infraction se déduit de la conscience d'être potentiellement vu tout en refusant de prendre des précautions suffisantes pour éviter d'être vu. C'est pourquoi, dire qu'elle ne cherche pas à choquer alors qu'elle a conscience d'être vue (cf " se changer devant sa fenêtre "), c'est assez contradictoire.

Par exemple, on a pu retenir l'ancien délit d'outrage à la pudeur pour un acte d'exhibition commis dans une chambre d'hôtel alors que la porte n'était que poussée et non fermée (crim. 19 juillet 1956). Dernière modification : 05/06/2022 - par C9 Stifler Modérateur

Un grand merci à C9 Stifler pour cet éclaircissement

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