Bonjour !
J'ai aujourd'hui une question sur le système des licences de Creative Commons.
Pour ceux qui ne savent pas, c'est une base de données regroupant des oeuvres dont les auteurs ont acceptés de se défaire de certains droits.
C'est à dire qu'un photographe peut accepter de partager son image sur internet pour que quiconque s'en serve, et pour n'importe quel type d'utilisation.
Toutefois, les CC prévoient plusieurs types de licences différentes, qui vont ainsi faire varier la protection restante au auteurs.
Par exemple, la licence CC BY (ou attribution) est la licence selon laquelle l'oeuvre est partagée totalement librement, la seule condition étant que toute publication que de l'oeuvre soit accompagnée de sa source et de sa licence (donc mettre le nom de l'auteur etc).
Autre exemple, la licence CC BY NC (attribution - pas d'utilisation commerciale), comme son nom l'indique, on peut se servir de cette licence tant que l'on source l'oeuvre et uniquement dans les cas d'usages non commerciaux.
On en arrive donc a ma question.
Je suis en stage pour une société qui construit des cours en ligne et je viens les aider pour vérifier que leur plateforme respecte les droits d'auteur puisque ils ont recours à des vidéos youtube, des articles, etc, et notamment des photos pour illustrer des exercices ou même parfois pour se servir de base pour leur exercice (décrire la photo? etc).
J'en avais donc déduit qu'ils pouvaient utiliser les images de domaine public, de licence CC0, et de licence CC BY.
Mais je n'arrive pas à trouver quoi que ce soit comme information sur l'utilisation de photos sous les licences CC BY ND et CC BY SA dans mon cas de figure.
Il faudrait que je sache donc si les cours construits par la société mais comportant des images venant d'autre part constituent des oeuvres dérivées.
Quelqu'un pourrait il alors m'éclairer sur le sujet ? Où en est le droit français sur la question ?
Est ce qu'une leçon en ligne constitue une oeuvre dérivée ??
Merci d'avance !