Recherche arrêts des années 1930 et 1940

Bonjour,

Je cherche quelqu'un qui sois à même de me photocopier et scanner 3 ou 4 arrêts du Recueil Sirey des années 1930 et 1940 et de me les envoyer par email. Je me trouve en ce moment dans un endroit en Amerique du Sud où il n'y a malheureusement aucun d'accès à ce genre de publications. Je serais prêt à offrir une compensation modeste en échange de cette faveur. Si tu crois que tu peux m'aider, écrit-mois à cette adresse: kenrkenr@yahoo.com

Merci d'avance.

Ken

Il faut impérativement que ça vienne du Sirey?
Parce qu'en allant sur legifrance tu peux facilement en trouver.

Bonjour,

Je peux essayer de passer à la fac demain si je suis en forme, j'avais des recherches à faire de toute façon. Indique-moi les références, je te dirai si j'ai trouvé quelque chose. Pas besoin de payer pour ça

Yann : c'est pas sûr, Legifrance n'a numérisé que les arrêts très très importants pour la période antérieure à 1950. Après, le souci du Sirey, c'est qu'il manque parfois des pages selon les éditions et qu'il faut aller voir les doubles soit en salle de travail, soit à la BU

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http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Je sais, mais vu la formulation de la demande je n'étais pas certain qu'il s'agisse d'un arrêt particulier qui était recherché. Si la recherche vise juste un arrêt de cet époque (par exemple pour comparer le style de rédaction) il trouvera ça sur légifrance. S'il cherche un arrêt particulier il faudra un peu plus de détails et aller effectivement dans des recueils de jurisprudence. D'où ma question sur la nécessité du Sirey.

Mathou:

Si tu pourrais, je serait très reconnaissant. Et comme tu t'en doutais, il faut absolument que ce soit Sirey, entre autres choses parce que j'ai besoin des notes qui accompagnent les arrêts mêmes. Voici les indications exactes:

1. S.1944.1.132

2. S.1941.1.121 (avec note d’Adhemar Esmein)

3. S.1939.1.261

4. S.1939.1.265 (ou 266?) (avec note de Louis Audiat)

Dans tous les cas il s'agit de la Cour de Cassation et le sujet c'est l'enrichissement sans cause (in rem verso).

Merci mil fois d'avance (et j'espère que mon français est assez clair, en fait, je suis anglophone).

Ken