Bonjour, j'ai une question.
voilà, une homme entre dans une banque pour voler de l'argent et menace le guichetier avec son arme et tire sur la vitre du guichet.
l'individu peut il être poursuivi pour vol, menaces et détérioration d'un bien appartenant à autrui?
ma question est de savoir si je dois traiter chaque infraction séparémment ? le vol d'un coté, les menaces de l'autres et la détérioration d'un autre encore ?
merci d'avance.
Bonjour,
Qu'entendez-vous par "séparément" ? (Quand vous écrivez "je", vous êtes censé vous mettre "dans la peau" de qui ?)
Pourquoi votre titre indique-t-il la récidive ?
Vous avez jeté un coup d'oeil à votre code pénal sur les concours d'infractions ?
Vous êtes poursuivi par une Subaru bleue parce qu'on vous a chronométré à 237 sur l'autoroute Paris - Metz au volant de votre Maserati toute neuve et une fois sorti, vous glissez un stop sous le nez d'un agent de police, brûlez un feu rouge 50 mètres plus loin avant de défoncer deux ou trois voitures en stationnement. On découvre que le préfet venait de suspendre votre permis pour conduite en état d'ivresse et que vous rouliez sans assurance.
Vous risquez quoi, à votre avis ?
(on fera abstraction des dégats de la Subaru, partie dans les glissières de sécurité, suite à un coup de volant hasardeux du pilote pendant qu'il vous pourchassait).
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Hors Concours
je parle de récidive car c'est un autre cas pratiques.
quand je dis "je" je parle de moi, et je ne me met dans la peau de personne.
pr ce cas je traite le vol avec menace et usage d'une arme d'une part, et la détérioration d'un bien appartenant à autrui d'autre part.
merci pour vos réponses
Bonjour,
Merci, j'avais bien compris.
Ma question n'était qu'accessoire (entre parenthèses) : êtes-vous avocat, procureur ou juge ? Suivant la position adoptée, la réponse pouvait être différente...
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Hors Concours
Je ne vois pas vraiment le problème?
Un seul fait, susceptible de plusieurs qualifications ... c'est un concours idéal de qualification; et non un concours réel d'infractions.
Après il est possible d'envisager la pluralité de valeurs atteintes, et donc d'appliquer les règles du CRI.
Normalement, si vous avez bien lu la Charte du forum avant de vous inscrire, vous avez vu qu'on demande en général de fournir déjà une problématique à peu près claire et un au moins un plan, bon ou mauvais, qui permet de penser que vous y avez déjà réfléchi suffisamment.
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