Bonjour à tous et toutes
Je suis maman d'un titboutdechou né le 2 juillet, maman solo ( le papa étant un fervent adepte du yoyo : je le veux, je le veux pas, je le veux, je le veux pas ...).
Donc, dans le délai imparti j'ai été à la mairie pour déclarer mon petit bonhomme et depuis j'ai reçu le livret de famille.
Petite question quand même (puisque le papa est aussi un fervent adepte du célébrissime : "je fais mes coups en douce") : peut-il avoir fait une reconnaissance anticipée ? Comment le savoir ?
Dois-je partir du principe que l'on aurait du m'en informer à l'établissement du livret de famille ?
Merci pour vos réponses
Bonjour,
A MON humble avis, à ce stade, "reconnaissance anticipée" n'existe pas. Et peu importe, la vôtre étant enregistrée en tant que "déclaration de naissance" et livret de famille en poche, problème réglé.
S'il avait fait ce qu'il pouvait faire, vous le sauriez forcément, on vous aurait refusé votre propre déclaration, sauf grosse bourde du service de la mairie.
__________________________
Hors Concours
Bonjour,
Il existe une sorte de "reconnaissance anticipée" il me semble dans les cas où le papa exerce un métier/sport pouvant mettre sa vie en jeu ...
__________________________
L2 -> Option finances publiques et histoires des institutions politiques et administratives.
19 - 28 Août : Stage Direction des Affaires Médicales et de la Recherche Clinique, CHU Angers
La loi a été modifiée depuis cette jurisprudence et la reconnaissance prénatale existe effectivement au profit des deux parents. Je posterai l'article du Code civil demain si je le retrouve. Mais normalement, une reconnaissance devrait être indiquée sur le livret de famille. Il faudrait peut-être reposer la question à l'officier d'état civil.
__________________________
Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php
*Membre de la BIFF*
Un grand merci (un peu tardif) pour vos réponses.
Bonne fin de journée