Bonjour à tous,
J'ai en ce moment un sujet de dissertation à faire en Td de droit administratid des biens. Le sujet est le suivant :
"La reconnaissance d'un droit de propriété au profit des personnes publiques."
J'ai fait toute la fiche de Td avec la jurisprudence etc. Le fiche de Td qui sert de base pour aborder le sujet concerne le nouveau statut du domaine public (avec le Code général de la propriété des personnes publiques, les critères de la domanialité publique, sa définition). Parmi les arrêts retenus, on peut noter les arrêts Piccioli (1923), Marécar (1935) ou encore Dame Defforge (1977), Préfet de la Meuse (1955), la "Préservative foncière" (1985) ou encore Edf (1998).
Le problème est que j'ai un peu de mal à dégager un plan du sujet.
En analysant les termes, on peut voir le terme de reconnaissance qui pour souligne un mouvement progressif.
Je pense articuler mon devoir sur l'évolution de la notion de propriété pour les personnes publiques (I) et sur les conséquences de cette évolution sur la domanialité publique et sur la gestion du domaines des personnes publiques(II).
J'aimerai avoir votre avis car pour le moment, je ne trouve rien de terrible et mes plans sont mal équilibrés. Si vous avez des suggestions de plan [(I) A et B; (II) A et B]. Je suis tout ouïe car personnellement j'ai quelques doutes. Merci de votre aide.
Il faudrait d'abord que tu nous présente ta problèmatique. Après ton plan suivra de lui même.
Je commence tout juste le droit administratif des biens et je pense que mes idées principales auraient été largement semblables aux tiennes.
Le problème c'est que pour l'instant je n'ai pas de plan stable et donc de problématique. J'aimerai savoir ce que vous mettriez comme plan parce que là, je nage un peu.
Il me semble que tu essayes de faire les choses à l'envers!
D'abord, on trouve une problématique et ensuite un plan. Le plan c'est le devoir, or, le devoir répond à la problématique. Il me semble donc assez compliqué de répondre à une question que l'on ne connait pas .