Régime responsabilité "générale" du fait d'autrui

Bonjour à tous,
voila j'aurais besoin d'une petite précision concernant le régime de la responsabilité "générale" du fait d'autrui, mon cour n'est pas très clair et je ne trouve aucune explication claire ni dans les livres, ni sur internet...

c'est concernant les causes d'exonération :
pour la responsabilité des personnes contrôlant le mode de vie d'autrui (centre spécialisé)
- il s'agit d'une responsabilité sans faute
- l'exonération c'est l'arrêt Foyer notre dames des Flots du 26 mars 1997 = faute de la victime ou force majeure

ce qui me pose problème c'est la responsabilité des personnes contrôlant l'activité d'autrui (association sportives …)
= ils engagent leurs responsablité que si il est prouvé une faute sportive du membre, une violation des règles du jeu. Donc ici il ne s'agit pas d'une responsabilité sans faute.
mais pour l'exonération j'ai des doutes, l'arrêt Foyer Notre dames des flots s'applique t'il ?

j'ai rien trouvé des très clair, si quelqu'un voulait bien m'éclairer

Merci d'avance

Bonjour,
Pour les associations sportives (ou autre) il s'agit bien d'une responsabilité sans faute de l'association. Bien sur que la responsabilité du membre doit pouvoir être engagée mais quand cette condition est remplie la responsabilité de l'association sera bien une responsabilité sans faute.
D'ailleurs il n'y a pas de différence avec l'application de 1384la 1er aux personnes qui organisent la vie d'autrui, là aussi à la base il faut un acte qui pourrait faire l'objet de poursuites, si je prends l'affaire BliecK le handicapé mental est bien responsable civilement de ses actes.
De la même façon le commettant est responsable de plein droit de son préposé il s'agit d'une responsabilité sans faute. Il n'empêche que pour que cette responsabilité soit applicable, il faut la démonstration de la faute du préposé (même si ce dernier ne peut plus être poursuivi personnellement)

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