J’ai acheté une maison ancienne avec une cour (26). Une maison ancienne est construite à la limite de propriété au fond de la cour, avec une porte donnant sur ma cour (259).
Cette porte est au 1er étage de cette maison et pour y accéder un escalier en pierre est construit sur ma propriété.
Donc pour y accéder mon voisin passe sur mon terrain pour monter son escalier et rentrer dans sa maison. De l'autre cote il possède un terrain avec une autre entrée et un accès sur la voie publique.
Sur les plans du cadastre, en limite de propriété il n'y a rien d'autre qu'une maison sans escalier. Son titre de propriété ne mentionne pas d’entrée par un escalier et aucune servitude n'est mentionnée. Aucun document ne fait référence à cet escalier et aucune servitude n'existe sur ma propriété.
Historique :
1973 avec la rénovation du cadastre, les propriétaires de l’époque, accepte et signe la nouvelle limite, nous (26) et le propriétaire mitoyen (24).
1983 il divise sa parcelle (24) en père de famille, signe un document d’arpentage, et créer (259) et (258). En 2004 il vend la parcelle (259) aux personnes qui sont en procès contre moi.
Assignés au tribunal d’instance par nos voisins pour faire valider leur droit de passage, le géomètre expert nommé par le juge a rendu le rapport suivant : Il met en concordance la surface des anciens titres de propriétés dans les années 1950 des propriétaires précédent et un plan napoléonien de 1810, et il veut leur attribuer un terrain bien plus grand que ce qu’il ont actuellement acheté, ce qui par conséquence viendrai empiéter sur mon terrain actuel.
Le géomètre expert a t-il le droit de refuser les preuves qu’il y a bien eu un accord sur les nouvelles limites des parcelles ?
Comment peut-on sortir de cette incohérence ?
Le géomètre judiciaire n’a pas le droit de donner un terrain a la partie adverse, un terrain qui n’on pas acheté. On ne peut revendiquer que ce qui est sur leur titre de propriété.