Resiliation d'un bail par le propriétaire

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Bonjour,

Par erreur, M. Durand a accepté de louer depuis 10 mois au prix de 12 000 € par an un duplex avec cave et s'est aperçu que la cave n'était plus accessible.

Qu'est ce qu'il récupérera s'il fait prononcer la résiliation du bail de la location de la cave ?

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Bonjour,

Comme la formulation de la question n'est pas très précise, je peux juste dire ceci en attendant :

- si tu es étudiante et qu'il s'agit d'un devoir, les membres ne peuvent te répondre tant que tu ne proposes pas tes premiers éléments de réflexion

- si c'est un cas réel, il faudrait peut-être reformuler ta question car les termes ne sont pas très clairs. M. Durand est le propriétaire ?

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Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ? :wink:
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,
Pas très clairs et un peu surréalistes... Comment une cave peut-elle être devenue inaccessible ? Supposé "définitivement" ?
De plus,

Citation de priscilla :


Qu'est ce qu'il récupérera s'il fait prononcer la résiliation du bail de la location de la cave ?

La cave aurait fait l'objet d'un bail séparé ?
Que veut dire "prononcer la résiliation" ?
Que veut dire "récupérera" ? A part éventuellement des ennuis si le locataire est du genre "pas commode" ?


Remarque accessoire : dans les contrats de location classiques "appartement + cave" et/ou "appartement + box en sous-sol", l'état des lieux d'entrée (ou de sortie) "escamote" presque toujours la cave et/ou le box. Même des huissiers oublient.

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