bonjour
Est ce que qq un pourrez m'expliquer la différence entre la résolution et la nullité d'un contrat ?
Merci d'avance
C'est très simple mais très important.
La nullité est la sanction des conditions de validité du contrat (par exemple défaut de consentement ,de cause..)
La résolution est la sanction de l'inéxécution des obligations du contrat (par exemple obligation de payer le loyer dans un bail etc..)
Les effets sont plus ou moins similaires .
merci beaucoup pour ces explications (on ne me l'avait jamais expliqué auparavant)
De rien , toutes les choses essentielles ne sont pas assez souvent rappelés de toute manière par les enseignants :/
@Jeecy Tu confondrais pas résiliation/résolution des fois ?
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Bonjour,
Oulala, j'espère que tu ne vas pas trop vite avec tes clients
Bonjour,
Non... pour l'année prochaine, il a pris de bonnes résolutions...
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Hors Concours
bonsoir, j'aime votre conversation,et je croix bien que j'ai beaucoup de question. mon exercice était de faire la différence entre la nullité et la résolution, merci a vous. nicaise
Bonjour,
Faites une petite recherche sur Juristudiant où le sujet a déjà été moult fois abordé, bien sûr.
Notamment : http://www.juristudiant.com/forum/les-sanctions-des-conditions-de-formation-du-contrat-generalites-t14158.html