Resp. délictuelle : perte de chance des gains espérés?

Bonjour à tous,

J'ai plusieurs cas pratiques à faire pour mon TD de droit civil. Le sujet du TD : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation. Pas très compliqué en soi, mais j'ai une question :

Dans plusieurs cas, le dommage subi a empêché la victime du dommage de participer à une activité qu'elle avait prévue (rendez-vous professionnel dans un cas, concours sportif dans l'autre) : ces deux activités auraient put rapporter de l'argent aux victime. Donc ma question est la suivante : peut-on inclure dans les dommages matériels "la perte de chance des gains espérés" ? Je connais la réponse pour la responsabilité contractuelle (arrêt Manoukian) mais pour la délictuelle, je ne trouve pas vraiment la réponse... Bon dans les deux cas ça ne change rien à la solution puisqu'il y a d'autres dommage matériels mais comme je risque de me faire ramasser, j'aimerai être la plus exhaustive possible dans ma réponse.

Merci d'avance.

Bonjour,

C'est possible à condition qu'il y ait une perte réelle d'une chance sérieuse (c'est par exemple admis lorsque la personne était pratiquement sûre de bénéficier de cette chance, si au contraire, les chances étaient très minces : ex pour un concours, si la personne a eu des mauvais résultats toute l'année etc, là ce ne sera pas admis) ; tout dépend de l'appréciation des juges finalement..

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Au Royaume des aveugles le borgne est roi.

D'accord merci beaucoup ! ;)