Bonjour, je souhaiterai avoir une petite précision par rapport à la responsabilité délictuelle.
Quand on pose la question de savoir pourquoi est on civilement responsable, est ce un gros hors sujet de parler des conséquences de cette responsabilité ( versement dommages et interets ) et les modalités de l'action en responsabilité ?
Je pense que cela ne répond pas a la question posée mais pourriez vous svp me dire ce que vous en pensez ?
Merci d'avance
non ce n'est pas un hors sujet je pense du moment que tu n'en parles qu'un peu en deux phrases maxi je dirais je ne sais pas ce qu'en penses les autres ?
bonjour
ce n'est pas hs si tu n'en fais pas une partie entière genre un grand A ou B
tu peux le placer dans une partie en en parlant pendant quelques phrases
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Alea jacta est
merci, c'est bien ce que je pensais.
Il faut juste parler de la responsabilité engagée par son propre fait, par le fait d'autrui, l'existence d'un dommage et d'un fait générateur ?
Merci pour les réponses
Serait il possible de faire une partie sur la réponsabilité civile de son propre fait et une deuxieme sur la responsabilité du fait d'autrui en incluant dans les deux parties les dommages et faits générateur ?
Vaut il mieux comparer les deux dans chaque partie ?