Responsabilité des instituteurs et des artisans

Bonjour,

J'aurai une question en droit des obligations concernant la responsabilité des instituteurs et des artisans.

Pour l'artisan, il engage sa responsabilité en cas de faute commise par l'apprenti et en fonction de la cohabitation avec l'apprenti, il y a responsabilité générale ou responsabilité pendant le temps de surveillance.
Ma question est de savoir s'il s'agit d'une responsabilité présumée ? Quelles sont les causes d'exonérations ?
Il me semble que c'est une responsabilité présumée et donc que l'artisan peut s'exonérer en prouvant qu'il n'a pas commis de faute.

La responsabilité de l'instituteur c'est à peu près pareil. Il faut une faute de surveillance de l'instituteur. Mais celle-ci est-elle présumée ou la victime doit elle prouver la faute de l'instituteur ? Les causes d'exonération sont-elles la force majeur, le fait d'un tiers, la faute de la victime ou y'a-t-il exonération quand l'instituteur prouve qu'il n'a pas commis de faute ?

Si vous vouliez bien m'aider, ce serai sympa :)
Merci^^

Je relance le sujet, on sait jamais :)

Bonjour
Vous ne pouvez absolument pas comparer la responsabilité des instituteurs et celle des artisans. Cette dernière a toujours été calquée sur le régime de la responsabilité des père et mère. Maintenant avec l'évolution actuelle va t-on admettre que le simple fait de l'apprenti même non fautif entraine la responsabilité de l'artisan il faudrait de la jurisprudence pour pouvoir y répondre.
La responsabilité des instituteurs n'est plus une réelle responsabilité du fait d'autrui puisqu'il faut prouver sa faute ex une faute de surveillance . Donc il n'est plus responsable du fait d'autrui mais de son propre fait c'est une responsabilité du fait personnel et je rappelle que ce n'est pas l'instituteur qui sera responsable mais que ce sera l'Etat. (Je parle en matière de responsabilité civile évidemment)

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