responsabilite du mineur

Je suis à la recherche d une ai de pour une dissertation sur la responsabilite du mineur C est au niveau du plan que cela me pose probleme car si j ai bien compris on passe d une responsabilite pour faute à une responsabilite objective: il faut un fait et non plus une faute.Merci de toute l aide que l on pourra m apporter.

oui et cela se voit car l'abscence de faute des parents n'exonère plus.
des indices: regarde du coté de la responsabilité générale 1384 alinéa 1 en ce qui concerne la garde d'un mineur par une association qui en a accepté le controle et l'organisation.et pour le mineur qui joue dans un club sportif ou on pourra engager la responsabilité de l'assocition.
En fait, sinon un simple fait même non fautif de l'enfant engage la responsabilité des parents,il suffit qu'il soit la cause directe du dommage.

tiens ca pourrait taider...

Qu'en est t-il de cette responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur aujourd'hui ? L'analyse de la jurisprudence postérieure à l'arrêt Bertrand dégage deux importantes données : d'une part que les consécration d'une responsabilité de plein droit des parents a suscité moult bouleversements dans son régime (I) ; d'autre part qu'il existe une dynamique jurisprudentielle de renforcement de la responsabilité des parents (II) ...

Arrêt Bertrand du 19 février 1997 (la responsabilité des parents)
La haute juridiction civile a opté pour l'abandon d'une présomption de faute à l'égard des pères et mères, faisant ainsi de cette responsabilité, une responsabilité de plein droit.

La responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur est un cas particulier de la responsabilité du fait d'autrui. Avant l'interprétation extensive de l'article 138, alinéa 1er du Code civil, cette responsabilité constituait selon la doctrine un des cas limitativement énumérés par la Code civil de responsabilité du fait d'autrui. Cette responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs est régie par les alinéas et 7 de l'article 138 du Code civil aux termes desquels : « le père et la mère, en tant qu'ils exercent l'autorité parentale, sont solidairement responsables du dommage causé par leurs enfants mineurs habitant avec eux » et que « la responsabilité ci-dessus à lieur, à moins que les père et mère et artisans prouvent qu'ils n'ont pu empêcher le fait qui donne lieu à cette responsabilité ». Mais si la responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur est posée dès 180, la nature de son régime a fait l'objet d'une mutation progressive. Cette mutation s'explique par plusieurs étapes par lesquels la jurisprudence dans un souci d'indemnisation des victimes a tendu vers un mouvement d'objectivation de la responsabilité générale tirée de l'article 138, alinéa 1er du Code civil.

Les parents peuvent-ils voir engager leur responsabilité du fait de leur enfant mineur alors même que celui-ci n’a pas commis de faute ? A cette question, la Cour de cassation confirme les jurisprudences passées en affirmant que la responsabilité de plein droit des parents peut être engagée même si le fait de leur enfant n’est pas fautif.

A mon avis, si le sujet est la responsabilité du mineur, la responsabilité des parents ne peut servir que pour une conclusion ou une introduction.
Dans ce cas là, il faut aussi parler de l'arret Fullenwarth de 1984 qui dispose que le fait de l'enfant même non fautif engage la responsabilité des parents.

Pour la dissert, voici quelques arrets qui la concerne

Pour la responsabilité sur le fondement l'article 1382:

Arret Derguini (1984) et arret Lemaire (1984): en gros, la faute ne nécessite plus le discernement.

voici une première ébauche de plan

I) La mise en oeuvre possible de la responsabilité du mineur

A) Le triomphe d'une conception objective de la faute

1) l'abandon de l'élement moral de la faute


B) Un souci évident de protection des victimes

1) volonté d'indemniser les victimes: triomphe de l'idéologie de la réparation
2) l'absence d'alternative de la jsp ( car y a rien dans le Code Civil à part la faute comme fondement)

II) La mise en oeuvre partiellement dommageable de la responsabilité des mineurs

A) Des conséquences regretables

1) l'appreciation in abstracto incohérente
2) on oppose à l'infans victime sa propre faute

B) Des conséquences à relativiser

1) préférence donnée à la responsabilité parentale ( responsabilité objective (arrêt Levert) de plein droit (arrêt Bertrand)
2)