responsabilité pour risque

Coucou,

Concernant la responsabilité contractuelle pour faute et la responsabilité sans faute du fait des choses, le prof a parlé d'une transformation de la nature de la responsabilité.
A ce que j'ai compris, il dit que vu qu'il y a présomption de responsabilité sur l'auteur du dommage, s'il veut s'en exonérer en prouvant sa bonne conduite ou exécution du contrat, il le peut en prouver par exemple qu'un tiers a commis une faute et du coup la responsabilité devient pour risque.

Je ne comprend pas, pour moi si c'est à cause d'un tiers, c'est un cas de force majeure, quel est le rapport avec la responsabilité pour risque ?? pour moi c'est une responsabilité pour faute ou sans faute.

Merci à vous ! ( ma colle est demain :s )

Bonjour,
Pas sûr de répondre à la question, mais on peut être rendu responsable du fait des choses dont on la garde si, par exemple, cette chose présente un danger et qu'on la laisse sans surveillance. Exemple du rateau qu'on laisse traîner dans le gazon, si quelqu'un met le pied dessus et se blesse ou casse ses lunettes quand il prend le manche en pleine poire... ou d'un bout de ferraille, vestige d'une ancienne barrière par exemple, qui dépasse de son allée et que quelqu'un trébuche dessus et se blesse en tombant.
... alors que vous êtes en train de regarder un match de football à la télé en sirotant une bière...

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Hors Concours

Salut,

S'il y a faute de la victime (ou d'un tiers) l'exonération de responsabilité ne peut être que partielle, sauf si cette faute a le caractère de force majeure.

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«Everyone is entitled to his own opinions, but not to his own facts.» (Pat Moynihan)

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Coucou,
Mon problème porte uniquement sur la qualification de " responsabilité pour risque " j'ai carrément une section " transformation de la nature de la responsabilité " car on passe d'une responsabilité pour faute à une responsabilité pour risque par exemple, je ne comprend pas quel en est l'intérêt et sur quel fondement ça devient une responsabilité pour risque.