responsabilité

bonjour, j'ai un petit cas pratique à résoudre. une personne se rends dans une fête, elle achete un ticket pour faire un tour de manege. elle franchit la barriere de sécurité. un objet lui tombe sur la tête qu'une personne du manege a lacher . un panneau indique que les organisateurs décline toute responsabilité dans l'enceinte du mange.

etant donné quelle a acheté un ticket, c'est la responsabilité contractuelle vis a vis du chef de la fete, mais cette affiche a telle une valeur ? et le fait qu'il y a une barriere de sécurité ?
dapres moi c'est elle qui a commi une faute, elle netai pa encore dans le manege, donc pa dobligation ni de resultat ni de moyen du chef
par contre, le jeteur d'objet, c'est la responsabilité deictuelle avec exoneration partielle car faute commise par la victime en franchissant la barriere de sécurité

suis je complètement a coté ou est ce que je me dirige dans le bon sens ?
merci pour votre aide

La chute de l'objet était imprévisible. Je dirais qu'il y a responsabilité délictuelle du gardien de la chose mais qu'il y a aussi faute de la personne qui a franchi la barrière de sécurité.

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Jean Foyer : « Le juge de l’administration : l’administration de ce juge. »
"Juger l’administration c’est encore administrer ».


http://www.u-clermont1.fr/
-université d'excellence dans le magazine "Challenge" de juin 2009-

merci ^^
le chef a donc aucune responsabilité, c'est une clause de non responsabilité cette affiche ?

Sachant que les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité n'ont pas lieu à s'appliquer en Responsabilité Délictuelle...

oui mais la je parle de l'exploitant et étant donné qu'il a passé un contrat en achetant le ticket c'est une responsabilité contractuelle non?

A priori, il y a eu dommage sur le lieu du manège appartenant à l'exploitant, certes. Mais, le dommage subi ne fait pas intervenir l'exploitant du manège...il met en cause 2 utilisateurs du manège. Partant, je pense que seule la responsabilité délictuelle dtoi s'appliquer. Oui, parce que, l'affiche disant que l'exploitant décline toute responsabilité c'est si le dommage avait été subi sur le manège lui-même...faut voir avec les termes exacts de ton cas pratique : des fois un terme insignifiant peut bcp nous éclairer et c'est difficile de répondre exactement.

Bon courage !

Dans ton cas vous dites toutes les deux que l'exploitant n'a pas engagé sa responsabilité.

Mais si en fait. La précision de la barrière de sécurité est importante.
En effet le directeur du manège est responsable de tout ce qui se passe sur le manège une fois la barrière de sécurité franchie.
Il n'y a pas eu de faute de la victime car ayant acheté un ticket elle a franchie la barrière de sécurité pour monter dans le manège (exécuter son contrat).

Le fait qu'il y ait une affiche exonérant la responsabilité du directeur est inopérante comme l'a dit juriste en herbe, car nous sommes dans le cadre de la responsabilité délictuel du fait des personnes dont le directeur a la garde.

En effet la personne jetant l'objet est considérée comme étant sous la garde du directeur du manège.
Mais la personne ayant jeté l'objet a également engagé sa responsabilité delictuelle.
Si c'est un enfant (renseigne toi sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants).

En espérant que cela t'éclair

Nico

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

J'ai un commentaire d'arrêt dans ce style : Une société, un étang, un plongeoir pour VTT et "un imbécile" qui plonge du plongeoir au lieu de se servir d'un VTT. Il savait de plus que l'endroit d'où il plongeait était peu profond. Sachant qu'il connaissait parfaitement les lieux il y a responsabilité de son fait personnel.
Je pense que dans ton cas, ça doit être du même style. Un individu franchi la barrière alors qu'il n'avait pas le droit. Je dirais qu'il y a responsabilité de son fait personnel.

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merci à vous tous ^^

Concernant la barrière, nulle part on ne vous dit qu'il l'a enjambée ou franchie alors qu'il n'en avait pas le droit
C'est un peu vache, mais dans un cas pratique, il faut vous limiter au texte même, et ne jamais extrapoler : si on ne vous précise rien, c'est qu'il n'y avait pas à préciser

Si toutefois tu persistes à vouloir parler de la barrière, tu peux dans ce cas te demander également s'il n'a pas été trop facile pour lui de la franchir, et donc revenir à une faute de l'exploitant. Tu vois donc que tu n'en termines pas, alors autant aller à l'essentiel

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Dignité, Conscience, Indépendance, Probité, Humanité

oula oui lol
je crois que je vais effectivement me limiter à l'essentiel!
merci encore

De rien, et bon courage

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