j'ai commentaire a faire qui porte sur la respT des clubs sportifs
j'ai a ma connaissance deux arrets du 22 mai 1995 et 3 fev 2000 rendant responsable les clubs sportifs pr motif qu'ils sont chargés d'organiser de diriger et controler l'activité des membres.
est ce que qqn peut m'indiquer d'utres arrets ou théorie relatifs au caractere dangereux de l'activité sportives
ou bien simplement sur la responsabilité de ces clubs
merci
Il faut peut-être aussi parler de leur responsabilité vis-à-vis des spectateurs et des supporters. Avec comme exemple les sanctions qu'a subi le PSG.
Il y a pas que le salaire dans la vie.
les clubs sportifs et notamment le rugby ont une obligation de moyen ou de résultat??
salut,
voici pour t'aider un arrêt sur la responsabilité d'autrui enfin précisemment la responsabilité du commettant en rapport avec les clubs sportifs, c'est un arrêt de la 2ème chambre civile du 8 avril 2004. Tu peux le trouver au Dalloz 2004 IR 1353.
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