revenus de biens propres

Bonjour

une toute petite question:

je ne trouve pas d'exemple pour illustrer ce que sont les revenus des biens propres, pour les fruits, je vois bien, par exemple un loyer, mais les fruits?? je ne trouve de définition null epart, ou du moins d'exemple concrèt, pourriez-vous m'éclairer? merci!!

Isa.

Bonjour,
Ben, c'est presque votre question que je ne comprends pas. Qu'est-ce qui vous chagrine ? Vous disposez d'un bien, quel qu'il soit. Au lieu de le "laisser en plan" et de ne faire que l'entretenir, vous "l'exploitez", d'une manière ou d'une autre pour en tirer un profit. Ce profit, quelle que soit sa forme, c'est le "fruit".
Peu importe que le bien soit un bien propre ou pas, d'ailleurs.

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Bonjour,
Bien d'accord, ce sont deux questions indépendantes mélangées.
Une sorte de tutti-frutti de l'usufruit, en somme...

Ou alors... il faut que les fruits soient bien propres avant de les consommer ?


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Bonjour!

Merci pour vos réponses, en fait, en droit des régimes matrimoniaux, nous étudions le régime légal ect... et le Code civil nous dit que les fruits et revenus des biens propres une fois perçus et consommés entre en communauté, mais ce que je n'arrive pas à visualiser c'est la différence entre fruits et revenus, pour moi un fruit ce sont les loyers tous les mois,par exemple, mais alors quelle différence avec les revenus? je me pose peut-être la question pour rien, mais j'aimerai bien savoir...

merci si quelqu'un m'a comprise de me dire votre vision des choses! )

Bonjour,
Disons que les revenus, c'est ce qu'un bien rapporte en l'exploitant sans "écorner" le capital. Les fruits, c'est ça plus le reste, y compris la revente.

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j'en pense que du bien jeeecy !

Non plus sérieusement il existe une différence mais extrêmement mince. En général on distingue les fruits qui ont tendance à être légèrement plus "palpables" des revenus qui le sont un peu moins. Genre les dividendes d'actions pour moi c'est plus du revenu que du fruit... Mais c'est aussi des fruits au sens large du terme !

Bref c'est chou vert et vert chou sauf pour les puristes !

Pour ceux qui m'auront en TD je compte pas m'apesantir sur ce genre de distinctions qui relèvent plus de la masturbation intellectuelle que de l'intérêt pratique

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Bonjour

Merci pour vos réponses et pour la "masturbation intellectuelle!!" )

je chipote peut-être, mais si le code civil fait une distinction, ça me chifouillait de ne pas la connaitre!!

merci en tout cas!!