révision du mariage

Bonjour à tous,

J'aimerai savoir si je suis dans la bonne trame. Je dois mener de front une sorte de mini-mémoire, et c'est mon premier travail de recherche pour ainsi dire.
Mon sujet est: "la possible révision du mariage institutionnel"
Voici ma problématique: Ne conviendrait-il pas de réviser le mariage institutionel?
J'ai pu dégager un plan en 2 parties:


PARTIE I: Le mariage institutionnel: un concept idéaliste


A. La genèse de la conception au regard du code civil

- définition juridique du mariage
- définition sociale du mariage

-la consécration du mariage au sein de la République française
- les conditions effectives qui y font référence (conditions de fond et conditions de forme)

B. L'avènement de l'institution (et c'est sur cette partie je bafouille un petit peu)
-une valeur juridique établie (code civil art144 et suivants)
-

PARTIE II: Le mariage institutionnel: un concept en désuétude

A. Les limites d'application de l'institution
- la définition du mariage aujourd'hui n'est plus applicable ou n'est pas adaptée à l'évolution sociale
-l'envie de la CJCE de requalifier le terme et notion "du mariage" (arrêt 2007)

-création d'une alternative acceptable mais non réellement reconnue (le PACS)
-création de pseudo-lois qui sont finalement transparentes (la possibilité pour tout à chacun d'adopter par exemple).

B. Une vision nouvelle du couple
-le mariage transsexuel
-le mariage de personnes de même sexe (ex,arrêt du couple de Bègles)


CONCLUSION

J'aimerai quelque peu votre avis et savoir si je suis dans une bonne démarche. Je suis tout à fait d'accords avec le fait de ne pas se faire faire ses devoirs, et de ce fait j'ai fais comme à demandé Mathou.
Merci pour ceux qui pourront me donner leur avis dessus.

jurisprudencewi

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"Dans toute plaisanterie, il y a une part de vérité"

Bonjour Juri,

Je trouve que ton plan ne répond pas véritablement à ta problématique. Ta question est " ne conviendrait-il pas de réviser le mariage institutionnel ? ", et tu y réponds par " un concept idéaliste " (histoire du mariage) et " un concept en désuétude ". Grosso modo, on devine ce que tu veux exprimer, à savoir que le mariage est une vieille institution, concurrencée par des mécanismes nouveaux et mise à mal par l'évolution des moeurs. Mais cela ne donne pas ton point de vue sur le sujet : tu ne tranches pas en répondant qu'il faut réviser le mariage, ou qu'il ne faut pas le réviser, et tu ne donnes pas de raisons pour l'une ou l'autre de ces affirmations.

Il y a plusieurs questions à se poser :

- la possible révision du mariage : possible = est-ce juridiquement et matériellement faisable ? est-ce juridiquement et socialement souhaitable ? Est-ce une évolution inévitable ?

- révision : ce n'est pas le terme de réforme qui est employé, mais celui de révision = on maintient l'institution en la retouchant. Révision par rapport à quoi ? Par rapport à qui ? Réviser quoi ? Quelles conditions, quelles formes ? Simplifier le mariage ? Le ramener à son aspect contractuel, comme semblait l'indiquer la décision du TGI dans l'affaire de la virginité ?

- quelles conséquences en cas de révision ? Sur la filiation, l'adoption, la rupture du mariage ? Sur les règles matrimoniales ?

Ton IA trouverait peut-être davantage sa place dans une introduction, à moins que tu le tournes autrement, par exemple en axant sur les critiques de la conception traditionnelle et historique du mariage

Attention : l'expression est " tout un chacun ", et il s'agit d'une expression orale qui n'a pas de sens. Il vaut mieux éviter de l'écrire.

Ce ne sont que quelques remarques qui n'engagent que moi

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*Membre de la BIFF*

Bonjour Mathou,


Merci pour tes prompts réponses!
Entre temps, j'ai revue mon plan

PARTIE I: le mariage institutionnel: un concept idéaliste (je n'ai pas encore trouvé mieux)

A- Le genèse de l'institution: l'instauration du principe juridique

-historique du mariage
-définition
-reconnaissance de l'acte civil et application juridique

B.-l'avènement de l'institution: le maintien des principes socio-religieux
-définition du mariage du point de vue social
-les traces laissées par la religion et du droit canonique notamment
-petit comparatif des autres pays du monde pays musulmans, pays christianisés) qui mènent à une incompatibilité du mariage avec l'union de personnes de même sexe.


PARTIE II: Le mariage institutionnel: un concept qui tombe en désuétude

A- le principe maintenu depuis 1804 désormais obsolète
- rappel de la définition donnée par le code civil art144
mais que cela n'interdit pas dans l'absolue l'union de personnes de même sexe, le code civil ne l'interdisant pas expressément (argument avancé par Jean Mamère dans l'affaire du couple de Bègles)
- le besoin de changer le terme matériel "de mariage" et ce sur suggestion de la CJCE
-les intentions en projets de loi de mener à bien la réforme

B- La vision nouvelle du couple
- le mariage transsexuel
-le mariage homosexuel
-les conséquences que l'éventuelle révision pourrait mener.

Voila, après j'ai lu ce que tu as proposé, mais je ne saurai trop comment les positionner.

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