SOS ! Dissertation droit administratif "l'action récurs

Voilà je pense que tout est dit dans le titre. Je suis en licence 2 et je dois faire une dissertation sur le sujet "l'action récursoire" et j'ai énormément de mal à construire un plan cohérent sur ce sujet. Je ne parviens pas à faire mes deux parties et mes quatre sous-parties. Compte tenu du peu de cours qui traite de ce sujet, il y a trop peu de choses à dire pour faire deux parties! :cry: Aidez-moi s'il vous plaît! Merci d'avance.

Bonsoir,

Pour qu'on puisse d'aiguiller, conformément au point 7 de la Charte, il faut que tu nous donnes au moins tes premiers éléments de réflexion. Quelle problématique envisages-tu ? Quelles sont les esquisses de tes parties ?

Concernant les cours, le cours en ligne gratuit de lex-publica est excellentissime, peut-être que tu pourras y trouver de la manière.

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*Membre de la BIFF*

J'ai beaucoup de difficultés à construire mon plan en deux parties et quatre sous-parties dans la mesure où mon cours ne contient qu'une vingtaine de lignes relatives à ce sujet. J'ai beau chercher à droite à gauche quelques éléments, je ne trouve rien d'autre que ce qui est déjà traité dans mon cours. Le chargé de TD nous a avertis de la difficulté du sujet. Honnêtement, je ne m'en sors pas, j'ai peur de faire une partie hors sujet. Je ne souhaite pas avoir un corrigé de mon sujet mais juste qu'on me dise tout ce qu'il est indispensable de traiter dans mon devoir. Dois-je consacrer une grande partie complète à la théorie du cumul de fautes et celle du cumul de responsabilités ? car dans un sens, c'est bien suite à l'émergence de ces deux théories jurisprudentielles que l'action récursoire est apparue et a pris tout son sens.
De plus, le chargé de TD avait évoqué très rapidement que l'action récursoire permettait à l'administration condamnée d'être subrogée dans les droits et actions de la victime, mais cette notion de "subrogation" n'ayant pas été citée en cours, j'aimerais qu'un juriste confirmé puisse me l'expliquer et me donner les éléments nécessaires pour que je puisse y consacrer une sous-partie dans ma dissertation (à condition que ce ne soit pas là non plus un hors sujet...).
Dois-je également faire une sous-partie qui serait juste consacrée à l'évaluation de la réparation (c'est-à-dire expliquer comment le juge procède pour évaluer un préjudice, comment calcule-t-il l'indemnité...).
Voilà, alors si vous pouviez m'éclairer un peu, je vous en serais infiniment reconnaissant car honnêtement j'ai du mal à trouver un plan même au brouillon. Merci d'avance. Bonne soirée à vous.

J'ai une esquisse de ma première partie. Donnez-moi votre opinion et surtout modifiez mes intitulés si vous pensez qu'ils ne sont pas bien formulés.

I) La mise en oeuvre de l'action récursoire conditionnée par la conception jurisprudentielle extensive de la faute de service.

C'est grâce à l'émergence des théories jurisprudentielles du cumul de fautes et du cumul de responsabilités, que l'action récursoire va faire son apparition. Cette action vise à éviter une irresponsabilité de fait des fonctionnaires qui découlerait de l'application de ces deux théories. Et donc, pour que le mécansime de l'action récursoire puisse jouer, il faut que l'une ou l'autre de ces deux théories soient applicable en l'espèce. Par conséquent, pour être mise en oeuvre, l'action récursoire doit répondre à deux conditions alternatives qui sont développées dans la A et le B.

A) L'exigence d'une faute de service préalable à la faute personnelle de l'agent.

là je vais parler de la théorie du cumul de fautes.

B) L'exigence d'une faute personnelle de l'agent en lien avec le service.

Ici, je vais traiter du cumul de responsabilités.


II) ?

A) ?

B) ?

Par contre, j'ai du mal à faire ma deuxième partie.

Bonjour,
CE sujet n'est en effet pas forcément pas facile de prime abord. Il demande un travail certain der éflexion en amont. Face à un tel sujet, je te conseillerais de commencer par te poser toute une série de questions (la liste n'est évidemment pas exhaustive...).

Je me poserais des questions comme :
Quelles sont les conditions ? Comment les qualifier (nécessaire, suffisantes, datées, ...) ? Quelles évolutions ? Utilisation fréquente ou non ? Pourquoi ? Quelle actualité ? Quelles conséquences ? ...
Il y a en a certainement d'autres. A toi de les trouver au fur et à mesure. Parmi celles-ci, certaines n'aboutiront à pas grand chose qui puisse te servir. D'autres seront au contraire plus constructive.

A partir de là, tu devrais pouvoir percevoir quelle problématique aborder PUIS construire un plan.
Tu ne peux compléter le tien sans avoir fait un travail de réflexion préparatoire, sans savoir ce que tu veux démontrer, et donc sans avoir de problématique.

Par ailleurs, sur tes intitulés, tu abordes un début de problématisation dans ton I, mais les sous-parties n'y répondent pas vraiment (ils donnent l'impression que quelque chose de descriptif va suivre).

En général, plus les intitulés sont courts, mieux c'est. Cela montre que tu peux synthétiser tes points, et traduit donc une certaine cohérence. En général, un titre, c'est : 1 adjectif + 1 substantif (pas touours facile au début, et pas toujours possible pour tous les sujets).

Je ne peux, sans avoir davantage d'éléments de ta part, t'aider plus, sauf à faire tout le travail de réflexion préparatoire à ta place !!

Enfin, pour ta question sur la subrogation (et ton sujet en général), rappelles toi qu'un cours n'est jamais suffisant pour faire une dissertation ! Faire une bonne dissertation demande recherches et réflexion.

Bon courage.