Suicide et loi

Bonjour je sais que ce n'est surement pas l'ndroit pour poser cette question mais j'ai un gros probleme concernant le suicide.

Une personne que je connais et avec qui je me suis disputé la semaine derniere a fait une tentative de suicide hier. Il n'est pas mort et est hors de dnager.

J'aimerais savoir est ce que je peux etre poursuivi légalement pour une responsabilité quelconque dans cette affaire.

Je tiens a dire que cette tentative m'atriste énormement et que si j'avais su ses tendances suicidaires, j'aurais agi autrement envres lui.

Merci

Cette personne écrit avec moi le journal de l'école et on a publié un article ou on se moquait un peu de lui (son homosexualité). Il a été reglé ca avec l'école au lieu de venir nous en parler ( on avait prévu des excuses des le lendemains).

Je lui ai ecrit pour lui dire qu'il etait "le cancer de cette équipe" car a cause de son action, notre liberté d'expression a ete tres diminué par l'école.

Voila le résumé

je tiens a dire aussi que je lui ai redit tout ca par mail. Et donc que ce mail se trouve toujours sur son ordinateur (je sais pas si légalement on peut m'accuser de l'avoir poussé a se suicider alors qu'on ne connaissait pas ses tendances depressifs)

Moi je ne m'inquièterai pas trop pour l'incitation au suicide. En revanche, la loi sur la presse inclu tout un tas de dispositions plus ou moins marantes concernant la vie privée qui à mon avis devraient plus t'inquiéter.

Il est vrai que l'on tombe aussi ici sous le coup d'un délit d'opinion, qui semble parfaitement caractérisé en l'espèce...

De plus, il ne faut pas négliger le fait que si l'incitation au suicide sera difficilement retenue ici, il appartient néanmoins aux juges d'en décider, en établissant eux-même leur intime conviction sur les faits qui leur sont soumis. Nous ne pouvons, sans connaitre exactement tes propos dans ton journal ou dans ton mail, te donner une réponse certaine.

<<<En dehors de tout contexte juridique, d'un point du vue purement ethique ton comportement est, pour moi, des plus répréhensibles !
Il s'agit ici de la diffusion par le biais de ton journal de propos discriminatoires, dont j'ai du mal a discerner l'aspect comique...
Je trouve que ton discours a un côté aspetisé qui me dérange, notamment lorsque tu dis que des excuses étaient "prévues", je me permet de douter de la sincérité d'excuses pré-établies.
Il s'agit ici de mon avis, rien de juridique là-dedans, en tout cas j'espère malgré tout que tu te rends compte de la portée de tes propos...>>>

Juste pour savoir, tu parles d'un "journal d'école", quel est ton niveau d'étude ?[/color][/color]

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Heureux sont les félés car ils laissent passer la lumière...
HTP POWAAAAA !!!!!!

il ne sert à rien d'accabler Kishkaia, qui apparemment, s'est rendue compte de ce qu'elle a fait pour en parler ouvertement sur un forum, je pense que la tentative de suicide de cette personne devrait suffire pour lui servir de leçon.

quant à la provocation au suicide, selon moi il est impossible que cette infraction soit retenue si Kishkaia ignorait justement les tendances suicidaires de cette personne, il me semble que la provocation au suicide doit être bien plus caractérisée qu'en l'espèce. Je pense notamment à l'élément moral!

bonjour a tous !!!
nous sommes en ici en présence d'un cas spécial. cette fois c'est sérieux.
pour la provocation au suicide, c'est au juge de savoir si en l'espèce elle est caractérisée. Je m'explique. Deux théories de la cause peuvent etre appliquée. Si on applique celle de la causalité adequate, a priori, il n'y a qu'un seul acte qui a pu le pousser a faire cette tentative et ce n'est pas le message envoyé, c'est plutot un etat fragile de la victime...par contre, une deuxieme théorie traine dans la tete des juges, celle de l'equivalence des conditions. Ici, TOUTE cause rentrée dans le processus causale qui a engendré le dommage peut etre prise en compte comme cause déterminante, et il n'est pas impossible que les insultes a caractère homophobe en fasse partie.
attention, je ne dis pas que la provocation au suicide est caractérisée ici, je dis pense juste que ce genre de comportement peut inquiéter son auteur.
et pour repondre a anonym, n'oublie pas que ce genre de forum est COMPLETEMENT ANONYME (tu dois en savoir quelque chose vu ton pseudo...lol). le fait que kishkaya se "dénonce" ici est donc un bon début, mais ce n'est qu'un aveu un peu vidé de son sens, puisque, si elle en reste la, personne ne saura qui elle est ni ce qu'elle a fait.

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Alea jacta est

oui ce que tu dis n'est pas faux Yanos, et j'espère quoi qu'il en soit que cette jeune fille a réellement pris conscience de son comportement (je parle surtout des propos qu'elle a tenu dans son journal et par e-mail.. et non-vraiment de la provocation qui n'a pas lieu d'être selon moi (là je parle d'un point de vue strictement personnel)).
mais même d'un point de vue juridique, la théorie de l'équivalence des conditions a t'elle vraiment lieu d'être ici? Ce que je veux dire c'est que d'après moi, il y a 2 obstacles importants pour une infraction de provocation au suicide:
- L'ignorance par cette personne, des tendances suicidaires du garçon.
- Et [u:3cwf30e6]surtout l'absence d'intention [/u:3cwf30e6]que cette personne se suicide.
A vrai dire je n'ai jamais étudié spécifiquement cette infraction, mais l'élément moral (dol général) et le terme "provocation" me semblent assez explicites.

Si les agissements de cette jeune fille peuvent être réprimés, il me semble que c'est seulement - éventuellement - par le biais d'autres infractions, comme il a pu être dit.

Eh bien justement, le terme "provocation" dans cette infraction a un sens un peu spécial. Ce n'est pas seulement le fait de contraindre, obliger la victime a se suicider. Il peut aussi englober toute sorte de comportement, par exemple le fait de lancer un défi a la victime du genre : "je paris que tu n'est pas cap de te suicider !" ou un truc dans le genre. C'est dire si il est important de faire attention a ce que l'on dit !!!
et en ce qui concerne l'élément intentionnel, c'est vrai que sa présence est contestable, et tant mieux pour kishkaya.

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Alea jacta est

Bonjour
Merci pour vos réponses meme si je comprends pas tout le jargon juridique.
Je suis en ecole d'ingenieur (bac+3), je prefere taire le nom de l'ecole par sécurité.

C'est quand même aberrant de pouvoir se faire attaquer pour avoir insulter un mec ou dit de maniere trop véhémente ce qui est pour tous une vérité (son inefficacité au sein du journal).

Bonjour,
à mon avis Kishkaya ne risque absolument rien quant à la tentative de suicide de ce jeune homme. Elle (et ses amis) ne l'ont pas incité au suicide ; ils ignoraient, et pour cause, sa fragilité.
Pénalement, en ce qui concerne cette tentative, rien à craindre.
Moralement c'est autre chose et c'est à elle à régler ce problème.
Maintenant en ce qui concerne les propos écrits dans ce journal ils peuvent être qualifiés de diffamatoires et ce jeune homme pourrait saisir la justice sans problèmes, surtout s'ils font état de son homosexualité. L'homophobie est sévèrement réprimé à présent.
Et enfin dernière erreur de sa part : elle lui a adressé un courriel dans lequel, selon elle, elle réitère tous ses propos. Là aussi il peut intenter une action en justice.
Avant d'agir de la sorte, il faut réfléchir aux conséquences de ses actes.
Chacun est comme il est avec ses qualités et ses défauts. Mais il vaut mieux éviter d'en faire état par voie de presse même s'il s'agit d'un journal interne à un établissement scolaire.
Le délit de diffamation est consommé.

Il faut savoir que cette personne ne fera pas de proces (c'est sur et certain, il est membre du journal il connait tous les débordements qu'on fait envers l'aumonerie, le pape, l'administration de notre ecole, l'homosexualite, qui couche avec qui, qui est gros etc...) C'est un journal interne à l'école et il a toujours etait un peu diffamatoire mais il faut savoir qu'il est lu par un public averti, chaqu'un sait ce qu'il va trouver dans notre journal et chaqu'un sait que c'est de l'humour tres tres noir (on plaisante sur la mort de personne, du coma ethylique d'autres mecs...).
En tant que membre de notre journal, cette personne le sait.
De plus cette personne est présidente de l'association gay de mon école. Il n'a aucun tabout vis a vis de ca.

Les propos diffamatoires sont donc envers la communauté homosexuel, mais ils ne deviendraient diffamatoire qu'a partir du moment ou ce journal serait lu hors de notre école (chose qui n'est pas encore arrivée).

Je voudrais dire aussi que le mail que je lui ai envoyé ne mentionne que son inutilité au sein de notre journal et aussi, je lui reproche d'avoir ete demandé réparation de l'insulte aupres de l'ecole au lieu d'en parler avec nous. Je ne mentionne en aucun cas son homosexualité dans ce mail. Il n'y a aucun propos homophobe.

Je tiens a dire egalement que je n'ai pas ecrit cet article mais que je suis responsable en préfecture pour toute l'equipe. Je n'avais pas lu cet article avant qu'il soit publiué et distribué. Je ne suis pas homophobe du tout.


J'aimerais également savoir a quoi peuvent conduire une ouverture d'enquete. La police a ouvert une enquete a propos de cette tentative de suicide. J'aimerais savoir quels pourraient etre les consequences.

De plus je suis allé personnellement voir le "suicidaire" ce matin et je lui ai presenté les excuses de la part de tout le monde. Il n'avait pas l'air d'avoir de rancoeur a mon egard mais il etait dans un piteux etat.

Merci de votre interet et de votre aide

Le fait que le journal reste interne à l'écoel est indifférent. Ca reste de la presse: publie r= rendre public, en conséquence la loi sur la presse joue. Mais puisque la personne ne donnera pas suite rien à craindre.

Concernant l'incitation au suicide, comme je l'ai déjà dit, peu de chance que ça aboutisse, même si le parquet peut toujours saisir le tribunal de l'affaire, ce dont je doute. Le lien de causalité est trop lointain, et il n'y a pas d'élément intentionnel à mon sens.

Alors expliqué comme cela vous n'avez rien à craindre au niveau pénal.
Tout suicide, ou tentative de suicide, fait l'objet d'une enquête de la part des services de police ou de gendarmerie. C'est normal. Il faut bien vérifier qu'il ne s'agit pas d'un crime et prévenir, en cas de besoin la famille ou les proches.
Pour le reste c'est un problème qui ne concerne que vous et personne d'autre ; quand je dis vous c'est l'ensemble de votre équipe qui rédige le journal. S'il n'est qu'interne pas de problèmes non plus mais, tout de même, faites attention à certains propos.
La preuve ; ce jeune homme ne les a pas accepté ou mal apprécié.
Rassurez vous ; vous ne risquez rien ; mettez vous juste en paix avec lui et vous-même.
Bonne journée

merci de me rassurer, car cette nomination en préfecture a ete arbitrairement faite par la CA de notre ecole et je n'est signé aucun papier.

J'aimerais savoir si des personnes exterieurs à l'école (les parents de la victime par exemple) peuvent nous attaquer pour diffamation ?


Merci de l'aide que vous m'apportez

Oui ils auraient pu le faire en cas de décès ; mais heureusement ce n'est pas le cas.
Je suppose, je suis même sûr, que ce jeune homme est majeur ; donc la décision lui appartient. D'après ce que j'ai pu comprendre il n'a aucune intention d'intenter une quelconque action en justice.
Un conseil encore si vous permettez : ne signez pas n'importe quel document sans y réfléchir davantage ; c'est vous qui êtes la responsable de l'association en préfecture ; personne d'autre.
C'est bien d'être allé lui rendre visite. Ce genre de personnes sont très sensibles à ces marques d'intérêt. Et puis il verra le regret de cet ou ces articles dans votre journal.
Je vous le redis : faites la paix avec lui et soyez tranquille avec vous même. Soyez persuasive auprès de vos amis du journal.