sûretés... calamité :p : cautionnement

Coucou

Je suis légèrement paumée en sûreté car le prof ne fait pas des CM, mais des commentaires d'article sans base de cours.

A un moment il a imaginé un cas dans lequel on aurait 2 débiteurs ( deux amis ) qui s'engagent envers un créancier ( par exemple pour un contrat de collocation ) ; et ces deux débiteurs solidaires dans l'exemple ont chacun une caution séparée.

On se demande alors si la solidarité s'étend aux cautions ?

Le prof répond que non, car elles sont engagées pour la même dette, mais pas pour le même débiteur.

Seulement après il dit " du coup elles ne pourront pas bénéficier du bénéfice de division ".

Là je comprend pas, pour moi si les cautions ne peuvent pas avoir le bénéfice de division ça veut dire que chaque caution est tenue pour le tout, comme dans le cas de la solidarité ?

Donc je ne sais pas trop ce que vous en pensez, la solidarité s'étend-elle aux cautions séparées pour deux débiteurs solidaires ??

Et bien ça n'inspire pas grand monde, pourtant je ne dois pas être la seule à avoir pris sûreté en licence

Le bénéfice de division bénéficie aux cautions (au pluriel) d'un même débiteur.
Dans le cas que tu prends, il y a deux débiteurs qui ont chacun une caution, il y a deux contrats de cautionnement distinct l'un de l'autre.

Je pense la même chose.

Peut-être que ton prof a voulu dire que chaque caution était solidaire envers son débiteur principal, auquel cas effectivement le bénéficice de division ne s'applique pas.

Mais pour moi, la solidarité en matière civile ne se présumant pas, elle ne s'étend pas aux cautions. Il y a trois cas de figure :
- les cautions sont solidaires entre elles, mais pas solidaires avec le débiteur principal : dans ce cas, le créancier poursuivra l'une pour le tout ( pas de bénéfice de division des poursuites puisque solidarité ), mais elles pourront opposer au débiteur principal le bénéfice de discussion des meubles puisqu'avec lui elles sont en rapport de cautionnement simple

- les cautions sont chacune solidaires avec le débiteur principal, mais pas entre elles : le créancier poursuit l'une des cautions pour le tout, et la caution demandera le remboursement à son débiteur. Comme elle est solidaire avec le débiteur, elle ne peut lui opposer le bénéfice de discussion ; mais elle peut demander le bénéfice de division puisqu'entre elles, il s'agit d'un cautionnement simple

- les cautions sont solidaires entre elles et avec le débiteur ( le plus avantageux pour le créancier ) : elles ne peuvent opposer aucun des bénéfices.

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