TD Classification des infractions je bloque un peu !

Coucou tous le monde ! Voilà, j'ai un TD à faire, j'ai fais la première partie mais je bloque un peu sur la seconde.

Il faut que j'insère ces infractions :

- Meurtre
- Empoisonnement
- Escroquerie
- Vol
- Administration de substances nuisibles
- Abus de confiance
- Agression sexuelle
- Défaut D'assurance
- Provocation au suicide

Avec ces qualifications :

- Commission/Omission/Commission par omission
- Instantanée/continue
- Simple/Complexe
- Matérielle/Formelle
- Obstacle

J'ai donc commencer, et j'ai réaliser un tableau que je vous ai posté. J'ai mis en rouge les choses sur lesquels j'ai un gros doute et ne suis pas sur du reste non plus.

Merci d'avoir pris le temps de me lire

Bonjour,

Je ne suis pas pénaliste donc je ne peux pas t'aider, mais tu auras certainement des réponses des spécialistes Par contre ton tableau est une idée vraiment excellente, est-ce que tu serais d'accord pour le publier sur le site une fois que le TD sera passé ?

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Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

Je n'y vois aucun inconvénients Je prendrais la correction demain correctement afin de pouvoir le mettre à jour

Pour moi tes cases sont toutes bien remplies. Simplement je me demandais ce que signifie ta colonne "obstacle". A quoi correspond elle ?

Sinon tout le reste est bon. Petite astuce l'administration de substance nuisible = empoisonnement à la seule différence que la substance n'est pas connu comme mortelle, mais seulement nuisible.

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

Bonjour,

Il y a quand même quelques erreurs:

-L'abus de confiance est une infraction complexe et matérielle.
-L'empoisonnement est, à mon sens, une infraction obstacle.
-Le vol est une infraction simple.

Voilà!

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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier

Merci à vous tous. Par contre, Gab2, pour le vol, il semblerait à la lecture de divers document que ce dernier entraine quasiment systématiquement le recel, et que dans ces cas là il est considéré comme une infraction complexe ? C'est seulement une hypothèse que j'émet.

Pour l'empoisement, je ne vois pas en quoi c'est une infraction obstacle ? Peut tu m'éclairer sur la question ?
L'infraction obstacle étant une infraction visant à empecher une autre infraction plus grave. L'empoisement empecherait t-il le meurtre ? Ce serait pour ça ?

Merci beaucoup à vous!

Bonsoir!

Le vol et le recel sont deux qualifications incompatibles. Un voleur étant forcément recéleur, c'est la qualification du vol qui sera retenu, donc le recel ne tient pas.
Une infraction complexe suppose une pluralité d'éléments matériels comme élément constitutif: Il ne faut donc s'intéresser qu'à l'élément matériel du vol sans tenir compte du recel.

Le vol n'exigeant qu'une soustraction frauduleuse, c'est une infraction simple.




C'est une question complexe, sur laquelle les auteurs sont partagés.
Pour certains, l'infraction obstacle ne sert qu'à empêcher une infraction, l'exemple type étant l'association de malfaiteurs.
Pour d'autres (Yves mayaud qui est ma référence), l'infraction formelle est une infraction obstacle à proximité immédiate (on réprime un comportement qui aurait du causer un dommage: l'empoisonnement), et l'infraction obstacle est une infraction à proximité lointaine qui aurait pu causer un dommage: exemple: la conduite sous alcoolémie.

J'aime énormément cette distinction, et du point de vue de cette distinction, l'empoisonnement,infraction formelle pour ce qu'il en reste depuis les arrêt sang contaminé- est une infraction obstacle: Pourquoi? Parce que si l'empoisonnement conduit à la mort, alors on ne retiendra pas le crime d'empoisonnement mais le meurtre..

Donc l'empoisonnement est une infraction permettant de réprimer une sorte de tentative de meurtre (avant l'arrêt sang contaminé); donc une infraction obstacle au sens de Mayaud.


Cela peut être discuté mais Mayaud est le plus brillant en DPG, et je suis amplement d'accord avec lui..

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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier