Toulouse L1 2004-2005, IHD, groupe 4, session 2

M. BASTIER

Veuillez commenter et expliquer les textes suivants :

" De tous les peupls du monde, le plus fier et le plus hardi, mais tout ensemble le plus réglé dans ses conseils, le plus constant dans ses maximes, le plus avisé, le plus laborieux, et enfin le plu spatient, a été le peuple romain. De tout cela s'est formée la meilleure armée et la politique la plus prévoyante, la plus ferme et la plus suivie qui fut jamais.

Le fond d'un Romain, pour ainsi parler, était l'amour de sa liberté et de sa patrie. Une de ces choses lui faisait aimer l'autre ; car parce qu'il aimait sa liberté, il aimait aussi sa patrie comme une mère qui le nourrissait avec des sentiments également généreux et libres. Sous ce nom de liberté, les Romains se figuraient, avec les Grecs, un Etat oà¹ personne ne fà»t sujet que de la loi, et oà¹ la loi fà»t plus puissante que les hommes...

Mais cette grandeur du noà¹m romain, malgré toutes les belles institutions de cette fameuse république, portait en son sein la cause de sa ruine, dans la jalousie perpétuelle du peuple contre le Sénat, ou plutôt des plébéiens contre les patriciens ".

J.B. Bossuet, Discours sur l'histoire universelle, 3ème partie, chapitre 6.

" Il faut comprendre Rome pour comprendre César. le principe de ce qu'on a appelé la république romaine, dans des siècles oà¹ le mot " république " signifiait seulement " l'Etat ", n'était ni le juste ni l'honnête : c'était le patriotisme... L'insatiabilité des conquêtes de ce peuple explique aussi la nature tumultueuse de son gouvernement... Les Romains avaient monopolisé dans un Sénat le pouvoir, par droit de richesse et de prépondérance entre les membres de leurs principales familles sans s'inquiéter des droits du reste du peuple. peu à peu, le peuple grandissant avait réclamé, les armes à la main, sa part de puissance. On lui avait accordé des comices, des tribuns, des droits électoraux...

... César reçut la charge de questeur en Espagne, fonction qui le préparait à celle de préteur puis de gouverneur de quelque province romaine... Devenu édile à Rome, cette fonction le rendit assez populaire pour défier le Sénat. En effet, un sénateur s'écria " César sape la république ! " - César brigue le gouvernement de l'Egypte, source de richesse, qui lui fut refusé par l'ascendant du Sénat et des patriciens. Ce refus lui laissa une soif de vengeance...

... Dès les premiers jours de son consulat, Cicéron observait cet aventurier de Catilina pour le prendre la main dans le crime. c'était un de ces hommes équivoques, comme il y en a dans tous les partis. Curius, amant de Fulvie, l'épouse d'Abtoine, instruisait Cicéron, jour par jour, de tous les projets incohérents de conjuration de Catilina...

Sous le coup de la panique de la ville de Rome, sans procès, sans enquête, sans débat contradictoire, sans autre spreuves que des lettres de dénonciation, Cicéron fit arrêter presque tous les conjurés. On fit descendre Lentulus, raconte Salluste, dans un cachot en sous-sol... Les ténèbres, l'humidité, les immondices, l'odeur fétide de ce souterrain consternent les sens, dit-il. Dès que Lentulus y fut descendu, on l'y étrangla par ordre du consul Cicéron : telle dut la fin de cet illustre patricien de la famille des Cornelius, noble famille illustre entre toutes et lui-même ancien consul ! Trois autres et tous les complices eurent le même sort. Cicron avait pris sur lui de précipiter leur supplice sans qu'aucune des formalités légales nécessaires à Romes pour l'exécution des jugements fà»t remplie. Ce fut le coup d'Etat de l'impatience, de la vanité, de la terreur ".

Alphonse de Lamartine, Histoire de César, Paris 1859

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Veuillez commenter et expliquer les textes suivants :

" Il xiste une loi conforme à la nature, commune à tous les hommes, raisonnable et éternelle, qui nous commande la vertu et nous défend l'injustice. cette loi n'est pas de celles qu'il est permis d'enfreindre et d'éluder, ou qui peuvent être changées entièrement. Ni le peuple, ni les magistrats n'ont le pouvoir de délier des obligations qu'elle impose. Elle n'est pas autre à Rome, autre à Athènes, ni différentes aujourd'hui de ce qu'elle sera demain. Universelle, inflexible, toujours la même, elle embrasse toutes les nations et tous les siècles.

Cette loi, on ne peu tl'infirmer par d'autre slois, ni la rapporter en quelque partie, ni l'abroger en entier. Il n'ets ni sénatus-consulte, ni plébiscite qui puisse délier de l'obéissance que nous lui devons, elle n'a pas besoin du secours d'un interprète qui l'explique et la commente à nos à¢mes ".

Cicéron, De Republica, 3

" Des lois faites par le peuple romain. Ces lois étaient proposées, discutée et arrêtées dans les assemblées générales nommées Comices. les citoyens étaient rassemblés par centuries, c'est-à -dire par classes graduées à raison de la fortune, et ils votaient sur un projet que présentait un magistrat sénatorial... les résolutions s'arrêtaient à la pluralité des divisions du peuple, c'est-à -dire des centuries et non à la pluralité des voix recueillies dans la totalité de ces divisions... "

M. Berriat de Saint-Prix, Histoire du droit romain, Paris, 1821, p. 25, 27

" Rome a fait voir la première au monde des armées judicieuses et des guerres sages. Elle a su mêler comme il faut l'art avec le hasard, la qualité divine de l'intelligence avec les actions brutales de la partie irascible. Cela veut dire que l'esprit est le souverain artisan des grandes choses, des actions militaires aussi bien que des affaires civiles... Un consul, Madame, ayant eu commandement d'aller faire la guerre contre un roi ennemi de la république romaine, étudia si bien en chemin, et se rendit si savant en une profession qu'il ingorait, qu'étant parti de la ville homme de paix, il arriva grand capitaine de l'armée et dévétit sa toge pour gagner d'abord une bataille ".

Jean-Louis Guez de Balzac, 1594-1654, Discours premier à la marquise de Rambouillet

" Res publica amissa ( la république est perdue )... cedant arme togae " ( les armes doivent céder le pas aux toges )... En vérité, César n'est qu'un général entouré de ses soldats... Pour sauver l'Etat, peut-on violer la loi ? "

Cicéron, Discours

" La parole de Cicéron valait une armée, il plaisait aux populares, mais il s'irritait, de concert avec la nobilitas, de voir César admettre des notables provinciaux, des gaulois et des Espagnols, au Sénat romain ".

Suétone, Histoire des douze Césars

" Si la grandeur de l'empire rmain perdit la république, la grandeur de la ville de Rome ne la perdit pas moins. Elle avait soumis tout l'univers avec le secours des peuples d'Italie, auxquels elle avait donné divers privilèges... Lorsqu'on ne fut rien dans le monde si l'on n'était citoyen romain, et qu'avec ce titre on était tout, alors les peuples de l'Italie réclamèrent cette citoyenneté et se révoltèrent du côté de la mère ionienne... Rome accorda ce droit tant désiré aux alliés qui n'avaient plus pas encore cessé d'être fidèles, et peu à peu elle l'accorda à tous. Pour lors, Rome ne fut plus une ville dont le peuple n'avait eu qu'un même esprit, un même amour pour la liberté, une même haine pour la tyrannie, oà¹ cette jalousie du pouvoir du Sénat et des prérogatives des grands, toujours mêlées de respect, n'était qu'un amoiur de l'égalité... La ville déchirée ne forma plus un tout ensemble, on n'en était citoyen que par une espèce de fiction, on n'avait plus les mêmes magistrats, les mêmes temples, les mêmes sépultures, on ne vit plus Rome des mêmes yeux, on n'eut plus le même amour pour la patrie, et les sentiments romaines ne furent plus ".

Charles-Louis de Secondat de Montesquieu, 1689-1755, Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence, chapitre 9

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Matière sans TD

Veuillez traiter l'un de ces deux sujets, au choix :

Lrodre juridique et l'Etat sous la Révolution française

Le droit anglais et le droit des Etats Unis