Transfert de la chose au moment de la conclusion du contrat

Bonjour,

un point de detail de mon cours ne m´apparait pas clair.Est ce que quelqu´un pourrait me l´expliquer ?

Le transfert de la chose s´effectue en meme temps de facon instantanée avec la conclusion du contrat meme si le transfert se fait ulterieurement ( concretement cela veut dire quoi? )

Nous avons operé une distinction entre contrats synllagamatiques et unilateraux, puis contrat honereux et a titre gratuit en precisant que les contrats honereux n´etaient pas forcement synallg et les contrats à titre gratuit pas necessairement unilat.

Exemples pour illustrer :

Si une donation est un contrat unilat il en va autrement lorsqu´elle qu´en contrepartie d´une rente viagere , elle devient donc synallg ( ce premier exemple ne me pose pas de probleme )

2eme exemple et cest celui ci qui me pose des difficultés :

Un pret n´est pas forcement synallg dans la mesure ou il se forme par la remise de la chose( dans ce cas il est donc unilat )....

Je vous remercie d´avance de me lire

salut tous,
les contrats de prêts réels se forment au moment du transfert ce qui n'intéresse pas le premier post.

mais, il arrive que des prêts se forment ultérieurement au jour de la conclusion.
c'est le cas d'une condition suspensive incorporait à la convention.
ex: l'obtention d'un prêt du somme d'argent soumis à la condition suspensive de l'obtention d'un permis de construire ou encore d'un certificat de travail ou autre attestation d'assedic.... bref.

Katharina,
il existe aussi des prêts à titre gratuit... contrat de bienfaisance.
c'est le cas du commodat appelé prêt à usage. 1875 CC.s.
permettant à autrui et dans un but désintéressé le libre usage d'un bien.
ex: je te prête ma voiture.
contraire les chariots dans les supermarchés prêtés en vue de servir un but commercial.

mais aussi le contrat de dépôt entre particuliers. art-1917 " le dépôt proprement dit est un contrat essentiellement gratuit"

ici l'obligation est de ne pas faire de conserver et de restituer.
note également le contrat de prêt salarié, l'obligation consistant dans l'amélioration du bien... attention glissement vers le contrat d'entreprise...

@+