Entrainement dissertation
Bonjour, voici une partie de ma dissertation, qu'en pensez vous ?
J'accepte toutes remarques, le but est de m'améliorer et de gérer mon temps lors des examens (ce qui est problématique pour moi).
Merci.
1. Accroche
La propriété et la possession sont deux notions fondamentales en droit civil. Elles ont suscité de nombreux débats et interrogations au fil des siècles. En effet, la distinction entre ces deux concepts peut paraître floue, voire confuse. Pourtant, elle est primordiale car elle conditionne l'exercice des droits des individus sur les biens qu'ils possèdent ou qu'ils souhaitent acquérir.
2. Définition des termes du sujet
La propriété est définie comme un droit réel qui confère à son titulaire la maîtrise absolue d'un bien, en lui permettant d'en disposer librement et d'en exclure autrui. Elle se distingue ainsi de la simple détention ou de l'usage d'un bien. La possession, quant à elle, consiste en la détention effective d'un bien, accompagnée de l'intention de se comporter comme son propriétaire. Elle peut être plus ou moins durable et se distingue également de la simple détention.
3. Intérêt du sujet
La distinction entre propriété et possession est primordiale en droit civil car elle conditionne l'exercice des droits sur les biens. Elle présente également un intérêt pratique pour la résolution des litiges portant sur l'usage et la jouissance des biens. En outre, elle soulève des enjeux théoriques et philosophiques importants en interrogeant la nature et l'étendue des droits des individus sur les biens.
5. Problématique
Comment distinguer la propriété de la possession en droit civil et quels sont les enjeux de cette distinction ?
6. Annonce de plan
Pour répondre à cette problématique, nous allons dans une première partie étudier les critères permettant de distinguer la propriété de la simple possession (I), puis dans une seconde partie, nous examinerons les enjeux pratiques, théoriques et philosophiques liés à cette distinction (II).
I. Les critères de distinction entre propriété et possession
Dans cette partie, je vais expliquer les critères qui permettent de distinguer la propriété de la possession. Je vais également me oncentrer sur les deux critères proposés dans mon plan : la maîtrise absolue du bien et l'exclusion des tiers. Pour chaque critère, je vais expliquer ce que cela signifie, comment il est appliqué dans la pratique, et pourquoi il est important de le considérer
A. La maîtrise absolue du bien
Dans cette sous-partie, je vais expliquer en quoi consiste la maîtrise absolue du bien, comment elle est mesurée, et comment elle est utilisée pour distinguer la propriété de la possession. Je vais également donner des exemples concrets pour illustrer mes propos.
B. L'exclusion des tiers
Dans cette deuxième sous-partie, je vais faire exactement la même chose que dans la sous partie A.
II. Les enjeux de la distinction entre propriété et possession
Dans cette partie, je vais expliquer pourquoi la distinction entre propriété et possession est importante et me concentrer sur les deux enjeux proposés dans mon plan : les enjeux pratiques (la résolution des litiges) et les enjeux théoriques et philosophiques (la nature et l'étendue des droits sur les biens).
A. Les enjeux pratiques : la résolution des litiges
Dans cette sous-partie, je vais expliquer en quoi la distinction entre propriété et possession est importante pour la résolution des litiges. Je vais expliquer comment cette distinction peut aider à déterminer qui a le droit de posséder un bien en cas de conflit, et comment cela peut aider à prévenir les litiges à l'avenir.
B. Les enjeux théoriques et philosophiques : la nature et l'étendue des droits sur les biens
Je vais expliquer les enjeux théoriques et philosophiques liés à la distinction entre propriété et possession. Je vais expliquer en quoi cette distinction peut influencer notre compréhension de la nature et de l'étendue des droits sur les biens, et comment cela peut avoir des implications importantes pour la société dans son ensemble.
Dernière modification : 04/04/2023 - par Lucieviars2102