Droit bancaire et droit des sûretés
Droit des entreprises en difficulté
Droit commercial, concurence et distribution
Régimes matrimoniaux, Successions et libéralités
Droit des biens et droit immobilier
A lire
https://h16free.com/2022/01/17/70386-revelations-de-la-darpa-sur-fauci-le-troublant-mutisme-de-la-presse#comments
Si cela va au bout, ça va tanguer sec. Les commentaires sont très intéressants.
Pour en revenir au pass vaccinal, il signe la fin de la carrière des sportifs non vaccinés
https://www.lci.fr/sport/covid-19-pandemie-affaire-novak-djokovic-les-sportifs-francais-et-etrangers-soumis-sans-distinction-au-pass-vaccinal-2207387.html
Il y a quelques jours Didier Deschamps annonçait que certains joueurs n'étaient pas vaccinés, puis enchainait sur une déclaration très intelligente :
C’est la liberté individuelle. On n’est pas là pour leur imposer
https://www.ouest-france.fr/sport/football/equipe-de-france/didier-deschamps-revele-que-certains-bleus-ne-sont-pas-vaccines-ou-pas-totalement-7589970
Didier Deschamps est bien plus républicain que la plupart de nos parlementaires.
Mais avec le pass vaccinal, il n'a malheureusement plus le choix : les joueurs non vaccinés ne pourront plus accéder aux stades que ce soit en club ou en sélection nationale.
Dernière modification : 18/01/2022 - par Isidore Beautrelet
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Bonjour Manon
Je vous souhaite de nouveau la bienvenue et vous remercie pour votre intervention très intéressante et très agréable à lire.
Je partage vos inquiétudes.
Il n'y a pas si longtemps, les critiques pleuvaient à l'égard de la Chine et son crédit social.
Le pass vaccinal repose sur la même logique : utiliser la peur pour convaincre, privation de libertés et diabolisation des personnes qui ne suivent pas.
J'en reviens au fameux rapport d'information de trois sénateurs dans lequel ils osaient déclarer
Si une « dictature » sauve des vies pendant qu’une « démocratie » pleure ses morts, la bonne attitude n’est pas de se réfugier dans des positions de principe, mais de s’interroger sur les moyens concrets, à la fois techniques et juridiques, deconcilier efficacité et respect de nos valeurs.
https://www.senat.fr/rap/r20-673/r20-6731.pdf
Et l'on se demande comment une majorité de citoyens peut accepter cela.
Le Conseil Constitutionnel devrait se prononcer Vendredi.
Malheureusement la question n'est pas de savoir s'ils vont valider le pass vaccinal, mais plutôt comment.
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Bonjour
Malheureusement le Conseil constitutionnel a démontré depuis le début de cette crise, qu'il était un simple Conseil d'enregistrement. Quand on lit ses décisions, on a l'impression qu'il cherche des parades pour rendre le pass sanitaire conforme à la Constitution.
La CEDH a pu déclarer irrecevable des requêtes contre le pass sanitaire, MAIS c'était en raison d'un vice de forme (non épuisement des voies de recours interne)
https://www.lci.fr/justice-faits-divers/covid-19-coronavirus-la-cour-europeenne-des-droits-de-l-homme-cedh-declare-irrecevables-18-000-requetes-contre-le-pass-sanitaire-2198312.html
La CNIL semble en effet la seule institution à vouloir opérer un vrai contrôle.
Fin 2021, elle réclamait des preuves sur l'efficacité du pass sanitaire
https://www.capital.fr/economie-politique/pass-sanitaire-la-cnil-reclame-des-preuves-de-son-efficacite-1421558
Je crois qu'elle les attend toujours ... ...
En Israël, il semble qu'on ait plutôt prouvé son inefficacité.
https://www.i24news.tv/fr/actu/israel/1642516691-israel-covid-19-le-ministre-des-finances-demande-l-annulation-du-passeport-vert
Leur Ministre des finances israélien évoque carrément une absence de logique médicale et un important préjudice pour l'économie
Au même moment en France, un rapport d'expert affirme que le pass sanitaire aurait permis sauver 4 000 vies et d'éviter une perte de six milliards d’euros
https://www.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/pass-sanitaire/covid-19-le-pass-sanitaire-a-t-il-ete-efficace_4921597.html
On en revient à ce que disait Manon dans son premier message
je crois que l'Etat a aussi le devoir de vérification des sources qu'il emploie pour justifier ses décisions,
.
Dernière modification : 19/01/2022 - par Isidore Beautrelet
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Ce qu'il en ce moment en France et ailleurs dans le monde occidental m'a vraiment ébranlé et fait remettre en question a notion d'état de droit...
Bonjour Jullious, je suis entièrement d'accord avec vous.
Le calendrier de levé des restrictions est une vaste mascarade !
La premiers mots du 1er Ministre ont été l'annonce de l'entrée en vigueur du pass vaccinal. C'est très inquiétant ! Effectivement, cela démontre que le gouvernement ne semble pas considérer le pass vaccinal comme une restriction, pire encore, la pass conditionnerait la levée de toutes les autres restrictions (Bienvenu en République Populaire de France).
En maintenant le pass vaccinal tout en levant certaines restrictions (fin du port du masque à l'extérieur, fin des jauges, possibilité de consommer au comptoir des bars, ouverture des discothèques), le gouvernement se ridiculise.
Si la situation sanitaire s'améliore, qu'est-ce qui justifie le maintient du pass ? Comment oser parler de levée des restrictions alors que la plus grave est maintenue ?!
Encore une fois, c'est très inquiétant, puisque cela laisserait penser que la décision de maintenir ou non le pass, ne serait pas forcément liée au contexte sanitaire.
Chez nos voisins anglais, c'est une autre histoire !
À partir de jeudi 27 janvier, le port du masque ne sera plus légalement
obligatoire, le télétravail ne sera plus recommandé officiellement et un
passe sanitaire ne sera plus imposé pour l’accès aux boîtes de nuit et certains grands rassemblements,
https://www.ouest-france.fr/sante/virus/coronavirus/covid-19-l-essentiel-des-restrictions-levees-en-angleterre-872b2658-792b-11ec-a017-96843a9ea100
Reste à attendre la décision du Conseil Constitutionnel.
S'ils osent dire que le pass vaccinal est justifié par le contexte sanitaire, ce sera excusez-moi l'expression, du "foutage de gueule"
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Et ben nous y voilà. Le passe est validé par notre pseudo conseil gériatrique constitutionnel.
Après une visite de Darmalin à son président et l'annonce faite hier par le cachesex du gouvernement, cela était évident.
Non Isidore, ce n'est pas du foutage de gueule, c'est la suite logique d'un CC qui n'a rien de tel, mais aussi de la mise en coupe de la population depuis deux ans. Et dans présentation du nouveau pays, tu as oublié un élément important: Bienvenue dans la République Démocratique et Populaire de France.
Et pour information, j'appelle cela collusion, trafic d'influence, prise illégale d'intérêt, corruption
LinkedIn
Bonjour
Après une visite de Darmalin à son président et l'annonce faite hier par le cachesex du gouvernement, cela était évident.
Effectivement, Castex annonçait l'entrée en vigueur du pass sanitaire avant même que le Conseil Constitutionnel n'est réalisé son contrôle.
Le Conseil Constitutionnel est devenu un paillasson !
https://www.conseil-constitutionnel.fr/actualites/communique/decision-n-2022-835-dc-du-21-janvier-2022-communique-de-presse
le législateur a estimé, au regard de la dynamique de l'épidémie, du rythme prévisible de la campagne de vaccination et de l'apparition de nouveaux variants du virus plus contagieux, que persisterait un risque important de propagation de l'épidémie.
Il n'appartient pas au Conseil constitutionnel, qui ne dispose pas d'un pouvoir général d'appréciation et de décision de même nature que celui du Parlement, de remettre en cause l'appréciation par le législateur de ce risque
Le Conseil Constitutionnel démontre encore une fois son inutilité pour protéger nos libertés en cas de crise sanitaire. Il suffit que le gouvernement mette en avant "un risque" pour que le contrôle de constitutionnalité devienne impossible puisque le Conseil ne s'estime pas compétent pour reconnaitre le risque.
Il est loin le temps de la décision n° 71-44 DC du 16 juillet 1971, où le Conseil Constitutionnel s'est reconnu de lui-même la possibilité de contrôler la conformité des lois par rapport au préambule de la Constitution, lui conférant ainsi une valeur constitutionnelle.
Il n'y a pas besoin d'être un expert pour comprendre que les trois critères du gouvernement ne tiennent pas la route:
- au regard de la dynamique de l'épidémie : c'est aussi au regard de la dynamique de l'épidémie que certaines restrictions seront levées !
- de la campagne de vaccination : 90 % de la population éligible est vaccinée ! L'objectif d'incitation à la vaccination est rempli.
- apparition de nouveaux variants du virus plus contagieux : le variant actuel est plus contagieux certes, mais pas plus mortel.
le législateur a circonscrit leur application à des lieux dans lesquels l'activité exercée présente, par sa nature même, un risque particulier de diffusion du virus.
Sur quels éléments se fondent-ils ?! Et puis, je croyais qu'il ne s'estimait pas compétent pour l'appréciation du risque ... ...
Pour les transports en commun, le Conseil Constitutionnel ferait-il preuve d'amnésie et ne se rappelant pas les propos de J-B Djebbari
«L’objectif du pass sanitaire dans les transports, c’est l’incitation à la vaccination»
https://www.liberation.fr/societe/sante/lobjectif-du-pass-sanitaire-dans-les-transports-cest-lincitation-a-la-vaccination-assure-jean-baptiste-djebbari-20210809_GIKCSGSHIRDFFGWZQ56X7OHAYI/
S'agissant de leur application aux grands magasins et centres commerciaux, il a prévu qu'elles devaient garantir l'accès des personnes aux biens et services de première nécessité
En réalité, c'est plus complexe que cela. Il y avait déjà cette exception avec le pass sanitaire et certains ont pu penser que l'accès aux centres commerciaux n'étaient pas soumis au pass.
Une lecture erronée, selon le gouvernement, qui dit avoir tenu compte de cette garantie de l’accès aux biens de première nécessité dans l’application de la loi, mais à l’échelle des territoires. Ce que le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal, a ainsi expliqué fin juillet : «Si des commerces qui ne sont pas dans le centre commercial, sont accessibles dans le bassin de vie, le pass sanitaire pourra être requis dans le centre commercial.» Et si, à l’inverse, «dans un bassin de vie, les biens de première nécessité sont accessibles uniquement dans un centre commercial, alors le pass sanitaire ne sera pas obligatoire».
https://www.liberation.fr/checknews/acces-aux-biens-de-premiere-necessite-le-pass-sanitaire-dans-les-centres-commerciaux-est-il-illegal-20210819_JFVHIMTJD5BZPANWVCQJCNIPYE/
S'agissant des déplacements de longue distance par transports publics interrégionaux, le législateur a prévu que, en cas d'urgence faisant obstacle à l'obtention du justificatif requis [...] l'exigence de présentation d'un « passe vaccinal » est remplacée par celle de présentation d'un examen de dépistage virologique ne concluant pas à une contamination à la covid-19 en cas de « motif impérieux d'ordre familial ou de santé »
Cela risque d'aboutir à des scènes gênantes où des passagers devront étalés leur vie privée et tenter de convaincre le contrôleur/chauffeur, qu'ils bénéficient bien de cette exception (en espérant que ce dernier soit au courant de l'existence de cette exception).
ces dispositions ne sauraient être regardées, eu égard à la nature des lieux et des activités qui y sont exercées, comme instaurant une obligation de vaccination.
Ben voyons ! 😁
.
Dernière modification : 23/01/2022 - par Isidore Beautrelet
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Bonjour
Je souhaitais partager une information :
À partir du 1er février prochain, les Italiens et les Européens basés en Italie et éligibles au revenu de citoyenneté, l’allocation réservée aux demandeurs d’emploi les
plus démunis, devront prouver qu'ils sont en possession d'un passe sanitaire.
https://www.marianne.net/en-italie-le-versement-du-rsa-sera-reserve-aux-detenteurs-dun-passe-sanitaire
C'est une discrimination intolérable !
Pendant ce temps-là
L'Espagne appelle à gérer le Covid comme une épidémie de grippe
https://www.lesechos.fr/monde/europe/lespagne-appelle-a-gerer-la-pandemie-comme-une-epidemie-de-grippe-1378901
C'est hallucinant lorsqu'on compare par rapport à ce qui se passe en France et en Italie !
Le virus est pourtant le même ... ...
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Bonjour
Quelques nouvelles :
En Belgique aussi, des non-vaccinés ne peuvent bénéficier de greffe
Comme leurs homologues américains, les équipes médicales belges concernées soulignent les risques accrus que prennent les patients non-vaccinés pour une telle opération.
https://www.lesoir.be/420534/article/2022-01-27/en-belgique-aussi-des-non-vaccines-ne-peuvent-beneficier-de-greffe
Les non-vaccinés avaient déjà perdu plusieurs de leurs libertés, en Belgique et aux États-Unis, ils ont perdu le droit à la vie.
Et pourtant les États-Unis sont les précurseurs des greffes rénales chez des personnes séropositiveshttps://www.catie.ca/fr/treatmentupdate-183/la-transplantation-du-rein-et-le-vih-lexperience-americaine
Le COVID serait-il plus dangereux que le VIH ?! 😱
En tout cas ce qui est sûr c'est que le COVID et le pass vaccinal rendent certaines personnes "folles"
Ce Bohainois frappe sa femme positive au Covid« Pris de panique », il a attrapé sa compagne par le col avant de la traîner à terre par les cheveux jusqu’à la sortir. Il a été condamné par le tribunal.
https://premium.courrier-picard.fr/id274097/article/2022-01-30/ce-bohainois-frappe-sa-femme-positive-au-covidLe reste de l'article est payant mais il n'y a pas besoin d'en savoir plus
Pass Vaccinal : des contaminations volontaires pour obtenir le sésame
https://www.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/pass-vaccinal/pass-vaccinal-des-contaminations-volontaires-pour-obtenir-le-sesame_4928563.html
Effectivement, un certificat de rétablissement serait suffisamment pour prendre le TGV.
C'est gravissime ! Non seulement il n'existe aucune preuve concrète que le pass sanitaire/vaccinal soit efficace pour lutter contre l'épidémie. Bien au contraire, il deviendrait une cause de la circulation du virus .
Bien évidemment, je ne cautionne pas cette folie des contaminations volontaires.
Cependant, j'estime que le principal responsable est le gouvernement et son pass vaccinal.
Pour finir
Selon Éric Lanzarone, Pfizer bénéficie d'une clause de non-responsabilité en cas d'effets secondaires liés au vaccin, en vertu d'un contrat signé avec l'État français, ce que Pfizer ne dément pas.
https://france3-regions.francetvinfo.fr/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/marseille/covid-un-avocat-de-marseille-depose-un-recours-contre-pfizer-les-reseaux-sociaux-s-emballent-2440867.html
En résumé, Pfizer n'est pas responsable en vertu d'une clause d'irresponsabilité (reste à avoir si cette clause est légale).
L’État ne l'est pas non plus car la vaccination est censé être un choix personnel.
.
Dernière modification : 01/02/2022 - par Isidore Beautrelet
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En résumé, Pfizer n'est pas responsable en vertu d'une clause d'irresponsabilité (reste à avoir si cette clause est légale).
L’État ne l'est pas non plus car la vaccination est censé être un choix personnel.
Exactement, mais cela est sorti dès le début des vaccins. Ces derniers étant en phase d'essai, il n'est pas possible d'obliger les gens à les recevoir (Nuremberg et toussa). Dès lors, personne n'est responsable, sauf celui qui le reçoit car il signe une décharge. Je la trouve belle la vie en Absurdistan.
Et que penser des propos du Véran sur le passe hier et sur l'infection. Pas de vaccination, pas de passe.
Finalement, pour les prochaines élections, je sais pour qui je vais voter: la seule personne qui a promis depuis longtemps qu'elle mettrait fin à ce cirque.
Bonjour
Et que penser des propos du Véran sur le passe hier et sur l'infection. Pas de vaccination, pas de passe.
Veran s'est en effet ridiculisé une fois de plus.
https://www.midilibre.fr/2022/02/03/pass-vaccinal-simplifie-une-infection-vaut-desormais-une-injection-mais-une-4e-dose-possible-a-lautomne-10085815.php
https://www.bfmtv.com/politique/gouvernement/olivier-veran-annonce-qu-une-infection-equivaudra-desormais-a-une-injection-pour-obtenir-le-pass-vaccinal-a-condition-d-avoir-recu-au-moins-une-dose-de-vaccin_VN-202202020535.html
Au départ, il nous dit :
"Pour bénéficier du pass vaccinal, il faut que le système immunitaire ait été stimulé au moins trois fois"
C'est une façon de justifier la troisième dose. Sauf qu'en disant cela il est obligé de mentionner que l'infection est une stimulation du système immunitaire.
C'est ce qu'il fait :
"Une stimulation peut être une infection ou une injection", rappelle le ministre de la Santé, qui précise néanmoins qu'il faut avoir reçu minimum une dose de vaccin.
Quid de la personne qui a attrapé trois fois le COVID ?
avoir contracté trois fois le Covid ne fonctionne pas.
Ah bon ?! Pourtant il y a bien eu trois stimulations du système immunitaire ... ...
Avec ce numéro, Veran me fait penser à un vendeur de foires et salons.
Et le meilleur pour la fin :
Olivier Véran a laissé entendre qu'un rappel à l'automne prochain restait possible.
Pendant ce temps là
Israël a indiqué ce mercredi 2 février vouloir progressivement délaisser le passe sanitaire, après avoir été l'un des premiers pays à avoir mis en place ce système pour lutter contre la pandémie de Covid-19.
https://www.lefigaro.fr/flash-actu/israel-allege-l-usage-du-passe-sanitaire-20220202
Finalement, pour les prochaines élections, je sais pour qui je vais voter: la seule personne qui a promis depuis longtemps qu'elle mettrait fin à ce cirque.
J'espère que Florian Phillippot parviendra à obtenir ses 500 parrainages.
Lorsqu'on connaitra la liste officielle des candidats à la prochaine présidentielle, je ferai un point sur leur position vis-à-vis du pass sanitaire/vaccinal.
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Il a tout compris lui sur l'urgence de la Liberté
« Ma première mesure sera de faire en sorte qu’il n’y ait plus personne dans la rue », assure Jean-Luc Mélenchon
Et pourtant, il faut reconnaitre qu'au sein de l'Assemblée Nationale, les députés LFI étaient les plus actifs dans l'opposition au pass sanitaire/vaccinale.
Mais de l'autre côté il y a leur leader qui se prends pour la République ... ...
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Bonjour
Les propos de Gabriel Attal sont effrayant !
Mais s'il se peut se permettre de tenir ce genre de propos c'est parce qu'une majorité de français a accepté le pass vaccinal puis le pass sanitaire sans broncher. Pire encore, certains en redemandent et applaudissent les mesures. Ils font honte à nos ancêtres des différentes époques, qui se sont battu et qui sont mort pour nos libertés
Alors le gouvernement se dit que ces même français pourront accepter d'autres atteintes à leurs libertés pour d'autres motifs.
Cette déclaration d'Attal a un arrière goût de crédit social.
Il est assez marrant de constater qu'il évoque les prestations sociales. Je me souviens qu'à chaque fois qu'on a évoqué de supprimer les aides sociales aux parents d'enfants délinquants, cela a toujours fait scandale.
Et le pire c'est qu'Emmanuel Macron et ses disciplines de LaRem oseront appeler au front républicain s'ils se retrouvent au second tour contre Le Pen ou Zemmour.
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l'égalitarisme serait-il le totalitarisme des temps modernes ?
Excellente question qui pourrait faire l'objet d'un débat dédié.
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Bonjour
Quelques nouvelles sur le sujet :
En Italie :
Un décret adopté à l'unanimité en conseil des ministres, ce mercredi soir, rend obligatoire la vaccination contre le Covid-19 pour les personnes âgées de 50 ans et plus.
[...]
Les salariés qui ne pourront prouver leur vaccination verront leur salaire suspendu et risqueront une amende comprise entre 600 et 1.500 euros. Pour les autres, la sanction sera de 100 euros.
https://www.lesechos.fr/monde/europe/covid-en-italie-la-vaccination-devient-obligatoire-pour-les-50-ans-et-plus-1376999
J'aurais une question : l'Italie applique t-elle des sanctions similaires pour les autres vaccins obligatoires ?
Au Québec, ça bouge avec le convoi de la liberté !
https://www.journaldequebec.com/2022/02/05/convoi-de-la-liberte-matin-tranquille-devant-lassemblee-nationale-1
Chez nous
En France, la mobilisation commence à s'organiser sur les réseaux sociaux à l'heure actuelle. Un groupe Facebook intitulé "Le convoi de la liberté" a été créé le 26 janvier 2022. Il frôle les 200 000 membres en huit jours.
https://www.ladepeche.fr/2022/02/04/convoi-de-la-liberte-comment-le-mouvement-anti-pass-vaccinal-venu-du-canada-sorganise-en-france-10089009.php
Les camionneurs français feraient un vrai acte citoyen car contrairement à leur collègue québecois, ils n'auront pas attendu d'être concernés pas l'obligation vaccinale pour agir
La déclaration de Véran sur la levée du pass sanitaire est inquiétante
Quand on aura libéré des places en réa, s’il n’y a pas de nouveau variant d’ici là, l’utilité du pass vaccinal pourra tout à fait être discutée
https://www.liberation.fr/societe/en-direct-covid-19-retrouvez-les-dernieres-informations-liees-a-la-crise-sanitaire-20220202_J6QI7GLQYFAKRMYYVONMVFZHHU/
Ce qui m'inquiète c'est que le Ministre ne dit pas "le pass sera levée" mais qu'il y aura une discussion sur son utilité.
Je terminerai ce message par une petite pensée pour les français expatriés en Russie et qui ont été vacciné au Spoutnik V
Non reconnu en Europe, le vaccin russe ne permet pas aux expatriés de passage en France d'accéder au passe sanitaire. Certains accumulent les schémas vaccinaux des deux côtés de la frontière.
«Nous sommes complètement otages d'une géopolitique vaccinale. C'est un cauchemar pour nous tous»
https://www.lefigaro.fr/international/c-est-un-cauchemar-la-situation-kafkaienne-des-francais-vaccines-au-spoutnik-v-20220113
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Dernière modification : 07/02/2022 - par Isidore Beautrelet
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Le phénomène des convois de la liberté gagnent d'autres pays
https://www.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/france-belgique-pays-bas-apres-le-canada-comment-le-convoi-de-la-liberte-contre-les-mesures-sanitaires-fait-tache-d-huile_4949319.html
En revanche, en Italie, une médecin de Palerme a osé proposé :
"Campi di concentramento per i no-vax"
https://www.lasicilia.it/covid-19/news/-campi-di-concentramento-per-i-no-vax-frase-choc-sui-social-di-un-medico-di-palermo-1475449/amp/
Comprenez la création de camps de concentration pour les non-vaccinés.
Comment un médecin peut-il tenir de tels propos.
Je n'ai jamais apprécié que les anti-pass et anti-vax fassent des analogies avec la seconde guerre mondiale.
Mais là on a un médecin italien qui utilise le langage nazi ... ...
Et quand on y réfléchit, la gouvernement gère le COVID comme le Front National voulait gérer le SIDA.
"Les sidaïques sont de véritables bombes virologiques. On ne fera pas de progrès dans la lutte contre le sida sans isoler les patients".
Propos tenu François Bachelot (ex membre FN) en 1987 lors d'une interview au magasine Gai Pied.
Dernière information :
Non satisfait de s'être attaqué aux libertés publiques, voilà que Véran met à mal notre droit civil.
Dans une courte vidéo publiée ce vendredi, Olivier Véran a précisé la mesure, largement passée inaperçue. Elle concerne des millions de Français.
Précédemment valable 6 mois après une infection au Covid-19, le certificat de rétablissement se verra désormais désactivé au bout de 4 mois, et ce de façon rétroactive, à partir du 15 février.
https://www.midilibre.fr/2022/01/28/pass-vaccinal-le-certificat-de-retablissement-sera-valable-4-mois-contre-6-actuellement-a-partir-du-15-fevrier-10074995.php
Il y a violation de notre droit civil :
- D'une part, il s'agit d'une annonce du Ministre dans une vidéo, ce qui n'a aucune valeur juridique.
En revanche, à la date 09/02/2022, l'article 2-2 du Décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, dispose toujours :
3° Un certificat de rétablissement à la suite d'une contamination par la covid-19 est délivré sur présentation d'un document mentionnant un résultat positif à un examen de dépistage RT-PCR ou à un test antigénique réalisé plus de onze jours et moins de six mois auparavant. Ce certificat n'est valable que pour une durée de six mois à compter de la date de réalisation de l'examen ou du test mentionnés à la phrase précédente.
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044967113
Si au 15/02/2022, il n'y a eu pas de modification de ce décret, alors le rabaissement de la durée de validité du pass, sera tout simplement illégal.
- D'autre part, l'article 2 du Code civil énonce
La loi ne dispose que pour l'avenir; elle n'a point d'effet rétroactif.
Ce principe s'applique également aux décrets.
Certes, il existe des exceptions au principe de non-rétroactivité mais cela est très encadré
https://www.legavox.fr/blog/maitre-essie-de-kelle/principe-retroactivite-lois-faut-savoir-28112.htm
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De nombreux médias (pour ne pas dire tous) relaient l'information suivante :
C'est aujourd'hui que la durée de validité du certificat de rétablissement est réduite de 6 à 4 mois.
A l'heure où j'écris ce message, l'article 2-2 du Décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise
sanitaire, dispose toujours :
3° Un certificat de rétablissement à la suite d'une contamination par la
covid-19 est délivré sur présentation d'un document mentionnant un
résultat positif à un examen de dépistage RT-PCR ou à un test
antigénique réalisé plus de onze jours et moins de six mois auparavant. Ce
certificat n'est valable que pour une durée de six mois à compter de la
date de réalisation de l'examen ou du test mentionnés à la phrase précédente.
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000044967113
Jusqu'à présent il n'y a qu'une vidéo de Véran et une note du Ministère de la santé qui servirait de fondement
https://solidarites-sante.gouv.fr/actualites/actualites-du-ministere/article/pass-vaccinal-quels-changements-a-partir-du-15-fevrier
Ces deux éléments n'ont aucune valeur juridique. On peut à la limite considérer la note du Ministère comme une circulaire. Or, une circulaire n'a aucune valeur normative.
Il semble que c'est aussi le cas des autres mesures qui sont censées rentrer en vigueur aujourd'hui. Il est d'ailleurs intéressant de relever que la fameuse note n'évoque ni loi ni décret.
Mais la plupart des journalistes se contentent d'annoncer bêtement cette mise en œuvre.
Ce qui interroge sur leurs compétences en matière d’investigation et sur le respect de la déontologie.
J'invite les étudiants publicistes à nous éclairer sur cette situation. Comment une note d'un Ministère peut-elle avoir une valeur supérieure à un décret encore en vigueur ?
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Salut
Pour moi ton raisonnement est le bon. Mais vu l'action juridique menée contre la gestion de la crise sanitaire depuis le début, c'est à se demander si des juristes existent encore, et si les libertés fondamentales méritent encore d'être au programme du CRFPA et autres concours...
Toujours dans le registre obligation vaccinale déguisée + nécessité du pass sanitaire ou vaccinal, l'existence même du Pass +. Le concept ? On vous a enfin forcé à vous faire vacciner une première fois, ce qui depuis environ le moment même où le vaccin est sorti, ne protège pas le primovacciné de façon significative, on sait tous que les vaccins contre le Covid, a part éviter une forme grave sous condition d'être à jour des bientôt 4 doses et sous réserve de nouveaux variant tous les 2 mois... Enfin bref je m'égare. Ce pass+ permet pendant la période entre les 2 premières doses d'obtenir un pass sanitaire en cas de test négatif de moins de 24h.
Quelle logique quand le vaccin ne peut plus être vendu comme protégeant les autres ( sauf à se croire coupable d'aller en réanimation et du manque de moyen de l'hôpital), et qu'on a quand même globalement de sérieux doutes sur la fiabilité des tests antigéniques, de permettre à quelqu'un d'aller dans les lieux les plus contaminants (bar restos et bientôt discothèque)... Pour moi c'est un non sens.
On essaye de redonner le plus de libertés au plus grand nombre et dans le plus d'activités (fin du masque dans certains endroits), alors même que comme cela a été souligné jamais le pass n'aura été si dur à obtenir, à conserver, à présenter quasi partout.... Et on met au passage quelques individus sciemment en danger puisqu'on leur délivré un sain Graal alors même qu'on a supprimé ce pass loisir aux gens non vaccinés qui se font tester...
Enfin bref, pas d'inquiétude pour faire une mesure appréciée des français qui doutent encore, pour les élections le pass sera levé, on a quand même vachement de chance !
Allez à +
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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !
Ma méthode de travail
"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)
"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ
c'est à se demander si des juristes existent encore, et si les libertés fondamentales méritent encore d'être au programme du CRFPA et autres concours
Effectivement ! Il est hallucinant qu'il n'y ait pas plus de juristes ou d'avocats qui réagissent.
On essaye de redonner le plus de libertés au plus grand nombre et dans le plus d'activités (fin du masque dans certains endroits),
Sans revenir sur la pertinence des mesures, je m'intéresserais à la réaction assez étonnante d'une majorité des français : ils applaudissent cette levée des restrictions comme s'ils obtenaient de nouvelles libertés. C'est pathétique pour deux raisons :
- D'une part, ce n'est qu'un simple retour progressif à la vie normale. Pas de quoi s'extasier. Il est incompréhensible que cela puisse avoir un effet sur la popularité du gouvernement.
L'exemple suivant m'est venu en tête :
Un être humain est enfermé dans une petite cage avec des chaines aux pieds et aux mains.
3 mois après, son bourreau le met dans une cage plus grande et lui retire ses chaines. Croyant-vous vraiment que cet être humain va applaudir son bourreau ?! 😰
- D'autre part et c'est le plus important, ils oublient qu'une mesure plus restrictive est toujours en vigueur : le pass.
EDIT : Le décret a finalement été modifié.
Cependant, cela n'excuse pas l'attitude des journalistes qui ont annoncés l'entrée en vigueur de ces nouvelles mesures, avant-même que le décret ne soit modifié.
.
Dernière modification : 15/02/2022 - par Isidore Beautrelet
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Bonjour
Je m'égare, ou pas. Pour moi, on est sur le même mode de "plaintes" dans les deux cas. Tant que le quotidien et ses plaisirs ne sont pas impactés, on ne dit rien. Maintenant que la plupart des vaccinés sont confrontés à la dure loi de la politique... bizarrement, le discours change... et ils s'étonnent de ce qui est mis en place depuis 2 ans. No comment !
Très bien dit !
Au Canada, on voit que le mouvement des convois de la liberté commence à porter ses fruits :
L’Alberta entame l’assouplissement de ses mesures sanitaires. Le programme de passeport vaccinal est une des premières mesures à être levée, dès mercredi, pour la première étape du plan de levée des restrictions.
https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1860787/allegement-restriction-mesures-sanitaires-alberta-fevrier
Convoi de la liberté au Canada : l'Ontario abolira son pass vaccinal d'ici deux semaines
https://www.lindependant.fr/2022/02/14/convoi-de-la-liberte-au-canada-lontario-abolira-son-pass-vaccinal-dici-deux-semaines-10110123.php
Mais pendant ce temps-là
Le premier ministre canadien Justin Trudeau invoque la Loi sur les mesures d'urgence pour mettre un terme aux manifestations qui bloquent le centre-ville d’Ottawa et des postes frontaliers du pays.
[...] Il s'agit de la première fois qu'un gouvernement a recours à cette loi qui avait remplacé en 1988 la défunte Loi sur les mesures de guerre.[/u]
https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1862088/canada-blocages-ottawa-postes-frontieres-trudeau-loi-mesures-urgence
C'est très inquiétant ! En faisant cela, Monsieur Trudeau assimile les manifestants à des ennemis.
En France, on en n'est pas encore là. Mais cela ne veut pas dire que l'on ne doit pas être choqué par ce qui s'est passé durant les manifestations :
- Policiers et Gendarmes qui arrachent des mains les drapeaux français et les jettent à terre
https://www.bvoltaire.fr/un-policier-jette-a-terre-un-drapeau-tricolore-acte-manque-ou-premonitoire/
- Un policier brise la vitre du véhicule d'un manifestant
https://www.7sur7.be/monde/un-policier-brise-la-vitre-dun-manifestant-du-convoi-de-la-liberte~ab618daa/?referrer=https%3A%2F%2Fwww.google.com%2F
- Un policier qui dégaine son arme
https://www.francetvinfo.fr/sante/maladie/coronavirus/pass-vaccinal/convoi-de-la-liberte-enquete-administrative-ouverte-apres-la-diffusion-d-une-video-montrant-un-policier-qui-braque-son-arme-sur-un-automobiliste_4958985.html
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Bonjour
mais que le Pass restera à vie, ou sera remis en place dès que nécessaire politiquement.
Le professeur Gilles Pialoux a déclaré ce matin
"Le pass vaccinal va disparaître momentanément"
https://www.bfmtv.com/sante/pr-gilles-pialoux-le-pass-vaccinal-va-disparaitre-momentanement_VN-202202160106.html
Le terme "momentanément" est très révélateur. Le pass n'est pas prêt de disparaitre de nos vies.
Et ça c'est la faute de tous les français et françaises qui l'ont accepté sans broncher.
Dernière modification : 19/02/2022 - par Isidore Beautrelet
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Bonjour
Le recul manque encore pour en faire une évaluation complète et rigoureuse",
a expliqué M. Véran lors d'une audition au Sénat par la commission
d'enquête sur l'adéquation du pass vaccinal à l'évolution de l'épidémie
de Covid-19. "C'est trop tôt, ça fait un mois."
https://www.lexpress.fr/actualites/1/societe/covid-19-il-est-trop-tot-pour-evaluer-les-effets-du-pass-vaccinal-reconnait-veran_2168487.html
Pourtant ce dernier n'avait pas hésité à mettre en avant l'efficacité du pass sanitaire pour justifier sa transformation en pass vaccinal ... ...
Dernière modification : 23/02/2022 - par Isidore Beautrelet
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