Forum Cours, méthodologie et annales Bienvenue sur le forum Juristudiant.com ! Posez votre question juridique gratuitement, les membres pourront vous apporter une réponse.

Clermont-Ferrand L1 - 2001 - Les modes de scrutin sous la Vème République / Le mode d'établissement de la Constitution de la IVème République (27 octobre 1946)

Clermont-Ferrand L2 - 2005 - questions de cours

Clermont-Ferrand L2 - 2005 - note de synthèse

Clermont-Ferrand L2 - 2005 - note de synthèse

Clermont-Ferrand L2 - 2005 - note de synthèse : A l'aide des documents ci-joints,vous préciserez le rôle respectif du Conseil Constitutionnel, du Juge Administratif et du Juge Judiciaire.

Clermont-Ferrand 2005 - L2 - note de synthèse : A l'aide des documents ci-joints, rédigez une note sur la théorie des circonstances exceptionnelles.

Clermont-Ferrand 2003 - Précisez la notion de contrat administratif qui se dégage des documents ci-après

Clermont-Ferrand 2003 - Précisez la conception du pouvoir réglementaire qui se dégage des documents ci-après

Clermont-Ferrand 2003 deuxième semestre - note de synthèse

Clermont-Ferrand 2003 premier semestre - note de synthèse

Clermont-Ferran 2006 - commentaire de chambre commerciale, 19 novembre 2002

Clermont-Ferrand - finances publiques 2003 - questionq d'oral

Clermont-Ferrand 2003 - oral : Les actes mixtes

Clermont-Ferrand 2003 - histoire du droit privé - oral : l'esclavage

Clermont-Ferrand 2003 - oral : l'erreur de droit

Aide juridique gratuite !!

Clermont-Ferrand - 2003 - droit fiscal : La distinction des impôts spécifiques et ad valorem / Les réductions d'impôts à  l'I.R.P.P.

Clermont-Ferrand - rattrapages 2003 - droit fiscal : Le fait générateur de l'imposition / La C.S.G.

Clermont-Ferrand - rattrapages 2003 droit budgétaire - dissertation : La loi de règlement OU L'efficacité budgétaire

Clermont-Ferrand 2003 - droit budgétaire - dissertation : Les comptes spéciaux du trésor OU L'information des parlementaires en matière budgétaire

Clermont-Ferrand 2006 - histoire du droit public : Les compétences des parlements / Les grandes lettres patentes / La loi de succession à  la couronne de France

Clermont-Ferrand 2006 - Les surprises du scrutin du 23 avril 1848

Concours commissaire de police 2006 - géographie économique et humaine

Clermont-Ferrand capacité - 1984 - oral : Macro et microéconomie

Clermont-Ferrand capacité - 1984 - oral : Différence entre détention et répression

Clermont-Ferrand capacité 1983 - oral : Le pas de porte / Le bail commercial / La différence entre commerçant et artisan / La capacité commerciale

Règlement CE n° 44/2001 du Conseil du 22 décembre 2000 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale ( Bruxelles I )

Règlement CE n° 593/2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles Rome I

Règlement CE n° 864/2007 sur la loi applicable aux obligations non contractuelles Rome II

Clermont-Ferrand L1 - 2003 - dissertation : La sixième République